babydoll
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Modifié par Matthieu-B le 29/10/2014 à 12:47
Laura -
17 mars 2012 à 14:17
Bonjour,
en 2006,ma famille et moi avons crée une sci familiale (5 associés) avec laquelle nous avons acquis une maison individuelle en 2007.la SCI est proprietaire du lieu et 3 membres de la famille habitent ce lieu-ci (on va dire que pour le moment ces 3 membres occupent la maison a titre gratuit!)
lors de l achat de la maison en 2007,le notaire nous a demandé une attestation d'assurance,ce que nous avons fait.mon pere a donc été voir la matmut et on lui a fait une assurance à son nom (malgré qu on leur a bien parlé de ce probleme de sci!!)
Bref,pendant un an nous avons donc payer une assurance locataire! mais voilà qu en 2008,on a voulu résilier le contrat d'assurance habitation qui etait sur le nom de mon pere pour le remettre à mon nom (je suis sa fille)!
je me suis donc deplacer aupres de l assureur pour remettre l assurance a mon nom et ds la discussion, le sujet de la sci est réapparu!la femme qui m a recu n'y en voyant pas trés clair ds cette situation fait appel à sa responsable (directrice d'agence) et cette derniere me confirme qu il faut absolument faire un contrat pour la sci comme proprietaire non-occupant et un autre contrat pour moi-meme en tant que locataire!
Il était tout à fait logique pour moi que cette situation était la meilleure afin d'etre couvert en cas de sinistre!
Or je lui ai demandé comment cela se faisait-il quelorsque nous avons souscris chez eux la premiere fois un contrat,on nous avait pas tenu ce discours (alors qu on cherchait à etre honnete, surtout qu avec une sci beaucoup de choses nous semblaient peu claires!)
A cause de cela,pendant donc un an le proprietaire n etait donc pas assuré (la sci en locurrence!)
partant de ce constat,je demande un devis pour la sci que j'ai trouvé... raisonnable.
ensuite je demande mon devis à moi en tant que locataire, là je trouve que y'a de l'abus,je trouve qu il est cher et je le lui dit.
Evidemment d'apres elle ce n est pas negociable (du genre paies et tais-toi!).le mobilier est garanti à hauteur de 36000 euros alors que quand je calcule, mon mobilier fait moins de la moitié!!mais cela ils s'en foutent!
Sans baisser les bras pour autant, je lui dis donc ok on signe le contrat sci mais pour le locataire je vais voir ailleurs (je suis dans mon bon droit=le locataire n est pas tenu d avoir le meme assureur que son proprio!!)...sauf que ca n avait pas l air logique pour cette dame et elle me dit qu elle me recontactera si cela est "possible"!
une semaine plus tard,on m appelle pour me dire que c pas possible d'assurer l un et pas l autre!on me propose donc au choix: soit on assure sci+locataire chez le meme assureur ou rien du tout!!
Je suis restée pantois!!j appelle ca du forcing, j y vois meme un manque de respect total envers le consommateur et une atteinte à ma liberté (celle de choisir un autre assureur!!)
la raison invoquée=comme c'est ds la cas d une sci, c'est un peu particulier mais en plus ce qui pose le vrai probleme c'est que le locataire est un associé de la SCI!
En somme je voulais savoir s'ils avaient le droit de faire cela?pendant que je vous parle personne est assuré à la finale, c'est abérrant dans la mesure ou on ne demande que ça! la situation est en stand-by!
et si non,y'a t il un recours?
bonjour, si j'ai bien compris, tu occupes une maison achetée dans le cadre d'une sci et tu as toi-même des parts dans cette sci.
Une compagnie d'assuance peut te proposer un contrat Multirisque occupant, en rajoutant que le locataire agit tant pour son compte que pour le compte de la sci propriétaire =1 seul contrat
En cas de sinistre Incendie par exemple, l'on ne va pas rechercher qui est responsable du propriétaire ou du locataire puisque les deux sont assurés par le même contrat. Et on paye tout de suite. C'est très simple.
(va voir AXA, la MAAF, etc... ils peuvent te le faire)
Bonjour kaki et merci de m avoir répondu!ca me donne une information supplémentaire.
Cependant, je voudrais bien etre sure que ce contrat multirisque me couvre ma famille et moi en tant que locataire (a savoir contre le vol ou bris de glace par exemple) et qu il couvre la sci en tant que proprio non-occupant en cas de sinistre sur les murs,toitures etc..?
par ailleurs,ce contrat multirisque est à la charge de qui,de la sci ou du locataire,qui paie les cotisations?
ET enfin ce contrat n est il pas plus onéreux que si je choisis de faire 2 contrat differents comme je l ai évoqué ds mon précedent post?
De plus je suis allée à la MAAF pour avoir des devis et bien que je lui ai expliqué la situation en détail, elle ne m'as pas parlé de ce contrat multirisque??
Merci encore de m avoir aidé a y voir clair Kaki!
et merci d'avance pour vos réponses. @ bientot
Il s'agit tout bêtement du contrat "Multirisques habitation" où il y a la garantie obligatoire d'Incendie avec en options ou intégrées toutes les autres garanties telles que DDE, Bris Glaces, Tempête, Grêle, Neige, Cat Nat, etc
Le contrat couvre l'immobilier (donc les murs, toitures, etc)
Mais aussi le mobilier ou contenu à hauteur du montant que vous indiquez à l'assureur.
Pour la qualité de l'assuré : c'est-à-dire locataire ou propriétaire, il suffit simplement d'expliquer à l'Assureur que vous ne voulez qu'un seul contrat qui couvre à la fois le locataire et le propriétaire (la sci) car il y a "communauté d'intérêt".
Donc l'Assureur émettra le contrat "Multirisques Habitation" en insérant la clause suivante : "le locataire agit tant pour son compte que pour le compte du propriétaire la sci x.."
Ce contrat présente deux avantages : il revient moins cher que de prendre deux contrats, en cas de sinistre l'assureur va plus vite car on ne recherche plus les responsabilités du loc ou du prop puisque les deux qualités sont couverts au titre du même contrat.
Quant au paiement, si c'est vous qui réglez la prime intégralement, il suffit simplement de défalquer la prime annuelle proportionnellement à ce qui revient à chacun (locataire occupant, propriétaire sci).
La MAAF a ce type de clause dans ses contrats multirisques habitation
Merci beaucoup pour toutes ces informations,c'est trés trés interessant!
je vais aller voir directement une autre agence MAAF et demander un devis pour une multirisque habitation en leur exposant le probleme!!
Cependant mon probleme reste le paiement des cotisations? est ce que la sci peut régler la cotisation annuelle dans son integralité ou dans le cas que vous proposez,de quelle maniere calcule t on la prime qui revient à chacun (le locataire et la sci!)?
de ce constat je me pose aussi la question : doit on faire une assemblée générale entre les associés de la sci pour mettre noir sur blanc le ou les nom des occupants (a titre gratuit) locataires du bien meme si ces locataires sont des associés de la sci?
je crois savoir que l on peut deduire des charges, la prime d assurance sur la declaration 2072 de la sci=une telle assurance (2 en 1) ne risque t elle pas de poser probleme?
que me conseillez vous?
merci encore pour votre aide,j apprecie !!
lucini
Messages postés5135Date d'inscriptionsamedi 27 novembre 2010StatutMembreDernière intervention16 février 20232 936 19 déc. 2010 à 20:19
Bonjour
Dans votre cas un seul contrat d'assurance habitation est possible.
La SCI contracte une assurance habitation dite Propriétaire Non Occupant (PNO) avec une option : "Renonciation à recours contre le locataire".
Prévoir dans ce contrat des conditions particulières :
les garanties du présent contrat sont étendues aux aménégements immobiliers fixés de cuisines et de salle de bains ainsi qu'au éléments d'équipements electroménagers de celles-ci ....à concurrence XX XXX euros.
Les garanties du contrat s'étendent AU CONTENU appartenant au locataire sans bail qui se situe dans l'habitation assurée pour un montant de XX XXX euros ..."
Ainsi il n'y a pas de différence avec un contrat de type traditionnel " Multirisques -habitations".
Ce type de contrats, en assurant l'habitation et les biens qu'elle contient, permet de protéger ce qui constitue l'essentiel du patrimoine.
D'autre part, ces contrats offrent également des garanties responsabilité civile couvrant les dommages causés aux voisins ou locataires et plus largement aux tiers dans le cadre de la vie privée.
Un contrat d'assurance comme tout contrat est négociable.
J'habite mon appartement acheté par moi en SCI : la MAAF m'a fait 2 contrats :
Le 1 er : "Residence principale", avec electroménager, etc... = 195 €
Le 2 eme : "Habitation louée vide" = 110 €
Le titulaire de l'avis d'échéance est bien moi en nom propre.
A priori, ils ne connaissent pas 1 contrat unique ! Ou alors il m'arnaquent ?
une solution est d'assurer le locataire avec une clause d'agissement pour le compte du propriétaire.
une autre d'assurer la SCI avec un contenu (mobilier) pour le compte de qui il appartiendra et une clause d'abandon de recours contre le locataire.
plusieurs commentaires d'internautes ont été fait en amont et des réponses ont été apporté, et je pense que vous retrouverez des éléments de réponses.
oui, mais évitez de prendre pour argent comptant l'ineptie de XXXL.
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Je suis en possession d'un contrat multirisques habitation de MAAF assurances. A cet effet, Je souhaite savoir si le litige qui m'oppose à un banquier pour défaut de conseils et d'informations, litige qui va me demander d'engager une procédure judiciaire, est prise en compte comme un litige concernant la consommation des ménages !
je suis désolée de ne pas pouvoir répondre à ta question car je ne suis pas une professionelle mais je te conseille de créer une nouvelle discussion car celle-ci date un peu et le rapport de ta question avec le titre de cette discussion n'est pas trés evident.je te propose donc d ouvrir une nouvelle discussion concernant de près ton problème.
Bon courage.
très cordialement.
les 2 contrats assurances doivent etre distincts
le premiere au nom de la sci, payé par elle, repris dans ses comptes, et deduis fiscalemment
le second dans la meme agence ou pas, cela n'a strictemennt rien à voir l'une avec l'autre, imaginé que vous ayez un veritable locataire or associé ou famille vous ne pouvez pas imposé une agence
merci milles fois d avoir repondu! et il est vrai que tu as tout fait raison, nous ne sommes pas dans l obligation d avoir le même assureur!ceci étant il est aussi vrai qu il est plus commode d avoir le meme assureur comme ça en cas de sinistre, les formalités se font plus rapidement vu qu il n y a pas une tierce partie avec qui il faudra négocier.tout se fait chez le meme assureur!Ceci dit si nous avions un locataire, nous ne pourrions pas lui imposer l assureur du propriétaire!
Ce qui m' a déplu chez cet assureur, c'est d avoir fait du forcing et de m avoir menacer de n assurer personne si les 2 contrats ne se concluaient pas exclusivement chez lui!On a finalement signé les 2 contrats chez lui mais toujours avec l'idée d'en partir un jour, jusqu'à ce que je trouve une bonne assurance,plus honnete aussi!
BEN OUI C PAS DELICAT DU TOUT VOUS VOUS ASSUREZ ATITRE INDEPENDANT
SURTOUT ENVOYEZ BIEN VOTRE RECOMMANDE D ATTEINTE A LA LIERTE D AUTRUI
DEPOSEZ PLAINTE AU COMMISSARIAT LE PLUS PROCHE
ET VOUS AUREZ GAIN DE CAUSE SUR LE CHAMPS
LA JURIDICTION C MON DADA
Bonjour,
Nous achetons une résidence secondaire via une SCI familiale (le propriétaire juridique est donc la SCI). Cette maison va être occupée occasionnellement par nous et nous envisageons de la mettre parfois en location saisonnière meublée. Nous sommes par ailleurs propriétaire de notre résidence principale pour laquelle nuos sommes bien entendu assurés.
Nous sommes en même temps gérants de cette SCI.
Notre banquier nous a indiqué qu'il nous fallait prendre à la fois une assurance PNO (pour la SCI) + une assurance locataire (pour nous) ce que je ne comprends pas ...
Quelles sont les différentes solutions à ma disposition ? Puis-je me contenter d'avoir un seul contrat assurance habitation pour cette résidence secondaire ?
Merci d'avance pour vos réponses !
Bonjour ITO, en fait j avais lancé la discussion il y a de ça un petit moment et je me souviens que mon probléme venait surtout du fait que mon assureur m'avait bien fait 2 contrats, un pour la sci qui est propriétaire et un autre pour moi meme en tant que locataire cependant je trouvais que mon contrat était trop cher et je voulais juste résilier celui en tant que locataire mais garder celui de la sci chez ce meme assureur! Or il n a pas voulu sauf si je résiliais les deux et c'est cela que je dénoncais mais aprés quelques recherches j ai cru comprendre que ce serait plus aisé d avoir le meme assureur comme en cas de sinistre par exemple! il est vrai que je trouvais cela plus judicieux mais ce n etait pas l argument de mon assureur, il n en avait pas d ailleurs.bref je me suis résignée à rester assurée chez lui.
En ce qui concerne votre cas, vous devez avoir 2 assurances distinctes, le propriétaire qui est votre sci, et vous meme en tant que locataire meme si vous n occupez pas les lieux toute l année et qui plus est, vous pourriez louer à une tierce personne qui elle devra s assurer si c'est une location à long terme mais si ce n est que pour des courtes periodes, voyez avec votre assureur comment cela se passe t il.je ne suis pas calée sur cette question là.Par exemple si vous avez des sinistres au niveau du toit ou des murs, c l assurance de la sci qui agira,et si vous avez été cambriolé,c'est votre assurance en tant que locataire qui agira.Mais oui votre banquier a raison, c'est la loi.je vous conseille d aller prospecter plusieurs assureurs pour vous rendre compte.c'est toujours mieux d avoir plusieurs avis. En tous les cas, plusieurs commentaires d'internautes ont été fait en amont et des réponses ont été apporté, et je pense que vous retrouverez des éléments de réponses.
J'espere vous avoir aidé et bonne continuation.
Cordialement
Farida
Bonjour,
En fait je me suis renseignée et après une grande conversation avec la MAAF il s'avère que je peux me contenter d'une assurance propriétaire résidence secondaire qui sera établie au nom de la SCI (toutes les assurances ne le font pas). A priori d'après l'assureur cela ne pose pas de souci en cas de location saisonnière ponctuelle. De toute façon étant déjà assurés responsabilité civile via notre résidence principale, pas de soucis. L'avantage est une seule assurance avec biens mobiliers compris. J'ai RDV à la MAAF ce samedi pour finaliser le contrat, si mauvaise surprise je ne manquerai pas de vous le mentionner.
Merci pour vos réponses en tout cas.
Une chose n'est pas tres logique mais personne n'en parle ou alors j'ai lu trop vite.
Il faut une assurance proprio donc pour la SCI et une pour locataire donc dans ce cas precis un associé, pourquoi ?.
Les associés risquent de ne pas apprecié de devoir payer l'assurance du locataire, normal qu'ils payent l'assurance proprio mais pas les deux.
Comment ne pas les faire payer si une seule assurance ?;
D'autre part ca on en parle, si le locataire vient a changer il doit avoir sa propre assurance, etre libre de choisir qui il veut.
Enfin La c'est un seul locataire ?, si il y en avait plusieurs on remonte au probleme numero 1 plus haut.
Donc si la SCI doit payer suite a un degat des eaux par exemple une franchise qui aurait du etre prise par l'assurance du locataire, qui dit que les associés vont apprecié qu'on leur fasse payer ?
Un autre detail, certaines assurance locative permette d'inclure une juridique mais le refuse dans le cadre de la SCI, voir ce que la votre dira.
Bon week end
La législation juridique et financière évolue en permanence...
8 juin 2008 à 13:42
Cependant, je voudrais bien etre sure que ce contrat multirisque me couvre ma famille et moi en tant que locataire (a savoir contre le vol ou bris de glace par exemple) et qu il couvre la sci en tant que proprio non-occupant en cas de sinistre sur les murs,toitures etc..?
par ailleurs,ce contrat multirisque est à la charge de qui,de la sci ou du locataire,qui paie les cotisations?
ET enfin ce contrat n est il pas plus onéreux que si je choisis de faire 2 contrat differents comme je l ai évoqué ds mon précedent post?
De plus je suis allée à la MAAF pour avoir des devis et bien que je lui ai expliqué la situation en détail, elle ne m'as pas parlé de ce contrat multirisque??
Merci encore de m avoir aidé a y voir clair Kaki!
et merci d'avance pour vos réponses. @ bientot
cordialement.
9 juin 2008 à 16:48
Le contrat couvre l'immobilier (donc les murs, toitures, etc)
Mais aussi le mobilier ou contenu à hauteur du montant que vous indiquez à l'assureur.
Pour la qualité de l'assuré : c'est-à-dire locataire ou propriétaire, il suffit simplement d'expliquer à l'Assureur que vous ne voulez qu'un seul contrat qui couvre à la fois le locataire et le propriétaire (la sci) car il y a "communauté d'intérêt".
Donc l'Assureur émettra le contrat "Multirisques Habitation" en insérant la clause suivante : "le locataire agit tant pour son compte que pour le compte du propriétaire la sci x.."
Ce contrat présente deux avantages : il revient moins cher que de prendre deux contrats, en cas de sinistre l'assureur va plus vite car on ne recherche plus les responsabilités du loc ou du prop puisque les deux qualités sont couverts au titre du même contrat.
Quant au paiement, si c'est vous qui réglez la prime intégralement, il suffit simplement de défalquer la prime annuelle proportionnellement à ce qui revient à chacun (locataire occupant, propriétaire sci).
La MAAF a ce type de clause dans ses contrats multirisques habitation
9 juin 2008 à 23:24
Merci beaucoup pour toutes ces informations,c'est trés trés interessant!
je vais aller voir directement une autre agence MAAF et demander un devis pour une multirisque habitation en leur exposant le probleme!!
Cependant mon probleme reste le paiement des cotisations? est ce que la sci peut régler la cotisation annuelle dans son integralité ou dans le cas que vous proposez,de quelle maniere calcule t on la prime qui revient à chacun (le locataire et la sci!)?
de ce constat je me pose aussi la question : doit on faire une assemblée générale entre les associés de la sci pour mettre noir sur blanc le ou les nom des occupants (a titre gratuit) locataires du bien meme si ces locataires sont des associés de la sci?
je crois savoir que l on peut deduire des charges, la prime d assurance sur la declaration 2072 de la sci=une telle assurance (2 en 1) ne risque t elle pas de poser probleme?
que me conseillez vous?
merci encore pour votre aide,j apprecie !!
cordialement.