IMPOSITION SOCIETE
aladdinbijo
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thchabo -
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Bonjour,
QUEL EST LA DIFFERENCE DE :
BNC - déclaration contrôlée
BIC - régime réel simplifié
BIC - régime réel normal
IS - régime réel simplifié
IS - régime réel normal
ET
Régime d'imposition en matière de TVA
Franchise en base
Sans option
option pour le dépôt d'une déclaration annuelle de régularisation portant sur l'exercice comptable
option pour le dépôt de déclarations trimestrielles si TVA annuelle estimée inférieure à un plafond
Régime réel simplifié
Sans option
option pour le dépôt de déclarations trimestrielles si TVA annuelle estimée inférieure à un plafond
Régime réel normal
Sans option
option pour le dépôt d'une déclaration annuelle de régularisation portant sur l'exercice comptable
Assujettissement à la TVA en cas d'opérations imposables sur option
Sans option
option pour le dépôt d'une déclaration annuelle de régularisation portant sur l'exercice comptable
option pour le dépôt de déclarations trimestrielles si TVA annuelle estimée inférieure à un plafond
Bonjour,
QUEL EST LA DIFFERENCE DE :
BNC - déclaration contrôlée
BIC - régime réel simplifié
BIC - régime réel normal
IS - régime réel simplifié
IS - régime réel normal
ET
Régime d'imposition en matière de TVA
Franchise en base
Sans option
option pour le dépôt d'une déclaration annuelle de régularisation portant sur l'exercice comptable
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Régime réel simplifié
Sans option
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Régime réel normal
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option pour le dépôt d'une déclaration annuelle de régularisation portant sur l'exercice comptable
Assujettissement à la TVA en cas d'opérations imposables sur option
Sans option
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ET
Régime d'imposition en matière de TVA
Franchise en base
Sans option
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Assujettissement à la TVA en cas d'opérations imposables sur option
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