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2 réponses
Bonjour, deux posibilités s'offrent a vous. Tout dépend si vous souhaitez ou non continuer le contrat.
Si oui, vous pouvez obtenir des dommages et interet pour le retard en vertu de l'article 1147 du code civil.
Si non, vous pouvez faire une action en justicie tendant a la résolution du contrat. Vous devrez alors rendre les fenetres posé, et l'entreprise rendre votre argent comme si le contrat n'avais pas été souscrit. Vous aurai droit en plus a des dommage et intéret. Cela en vertu de l'article 1184 du code civil. Mais il faut dsaisir la justice.
A vous de voir ce qu'il vous convient.
Si oui, vous pouvez obtenir des dommages et interet pour le retard en vertu de l'article 1147 du code civil.
Si non, vous pouvez faire une action en justicie tendant a la résolution du contrat. Vous devrez alors rendre les fenetres posé, et l'entreprise rendre votre argent comme si le contrat n'avais pas été souscrit. Vous aurai droit en plus a des dommage et intéret. Cela en vertu de l'article 1184 du code civil. Mais il faut dsaisir la justice.
A vous de voir ce qu'il vous convient.
de rien , mais j'oubliai, vous pouvez aussi faire une démarche a l'amiable, mais dans ce cas veillez a ce que les démarche se fasse par écrit pour des question de preuve. Dans cette hypothèse vous pourez faire une résiliation judiciaire, cad que le contrat s'étaint mais ce qui a été fait avant est gardé. Mais pour vous faire dédommagé du retard et des faute renouvelé alors qu'il s'agit d'une entreprise, donc d'un professionnnel vous pouvez demander a conservé ce qui a été fait sans payé si aucun payement n'a été effectué. Cela constitue une compensation.
Pour ce qui est de l'action judiciaire, vous pouvez au titre de dommage et interet conserver les volets deja posé, cela fera une compensation et l'entreprise ne vous devra rien d'autre, et vous n'aurez pas a les enlevez pour les rendres.
Dans le cas ou des problèmes perciste, réécrivez moi.
Pour ce qui est de l'action judiciaire, vous pouvez au titre de dommage et interet conserver les volets deja posé, cela fera une compensation et l'entreprise ne vous devra rien d'autre, et vous n'aurez pas a les enlevez pour les rendres.
Dans le cas ou des problèmes perciste, réécrivez moi.
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11 mai 2008 à 21:29
je vous remercie pour votre reponse trés compléte.