Maison en usufruit
zaza12
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mibech -
mibech -
Bonjour,
Mon mari a un frère malade qui vit chez ses parents, mes beaux-parents veulent à leurs morts donner à leur fils malade la maison en usufruit, mon beau frère à une pension d'invalidité très peu élevé. mon mari et ses deux autres frères s'inquiètent de savoir comment il pourra s'occuper de cette maison (travaux et impôts) et si cela ne les pénalisera pas, c'est à dire payer à la place de mon beau-frère ou sacrifier leur héritage.
Mon mari a un frère malade qui vit chez ses parents, mes beaux-parents veulent à leurs morts donner à leur fils malade la maison en usufruit, mon beau frère à une pension d'invalidité très peu élevé. mon mari et ses deux autres frères s'inquiètent de savoir comment il pourra s'occuper de cette maison (travaux et impôts) et si cela ne les pénalisera pas, c'est à dire payer à la place de mon beau-frère ou sacrifier leur héritage.
A voir également:
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- Usufruit - Accueil - Actualité juridique et financière
- Usufruit : définition et règles légales (Code civil) - Guide
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- Que veut dire 3/4 en usufruit - Forum Donation-Succession
1 réponse
Bonjour,
Si l'intention est bonne de la part de vos parents, il faut savoir que l'attribution en usufruit ne permet pas de garantir la réserve de votre beau frère. Votre beau a t il des enfants? Sinon , je vous recommande que vos parents réalise une donation en attribution en pleine propriété avec une caluse résiduelle qui permettra d'attribuer après sa mort le bien à ce sfrère et soeur sans surcout fiscal.
La faiblesse de ses ressources l'empêcheront probablement de payer les travuax etc. Il faut donc prévoir aussi une réserve pour cela; Il exite des solutions.
Si l'intention est bonne de la part de vos parents, il faut savoir que l'attribution en usufruit ne permet pas de garantir la réserve de votre beau frère. Votre beau a t il des enfants? Sinon , je vous recommande que vos parents réalise une donation en attribution en pleine propriété avec une caluse résiduelle qui permettra d'attribuer après sa mort le bien à ce sfrère et soeur sans surcout fiscal.
La faiblesse de ses ressources l'empêcheront probablement de payer les travuax etc. Il faut donc prévoir aussi une réserve pour cela; Il exite des solutions.