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1 réponse
Bonjour,
Si l'intention est bonne de la part de vos parents, il faut savoir que l'attribution en usufruit ne permet pas de garantir la réserve de votre beau frère. Votre beau a t il des enfants? Sinon , je vous recommande que vos parents réalise une donation en attribution en pleine propriété avec une caluse résiduelle qui permettra d'attribuer après sa mort le bien à ce sfrère et soeur sans surcout fiscal.
La faiblesse de ses ressources l'empêcheront probablement de payer les travuax etc. Il faut donc prévoir aussi une réserve pour cela; Il exite des solutions.
Si l'intention est bonne de la part de vos parents, il faut savoir que l'attribution en usufruit ne permet pas de garantir la réserve de votre beau frère. Votre beau a t il des enfants? Sinon , je vous recommande que vos parents réalise une donation en attribution en pleine propriété avec une caluse résiduelle qui permettra d'attribuer après sa mort le bien à ce sfrère et soeur sans surcout fiscal.
La faiblesse de ses ressources l'empêcheront probablement de payer les travuax etc. Il faut donc prévoir aussi une réserve pour cela; Il exite des solutions.
La législation juridique et financière évolue en permanence...