Réévaluation Pension alimentaire Résolu/Fermé

Question

Bonjour,

Je me suis mariée depuis 9 mois ( juin 2007) avec un homme divorcé + 3 enfants. Il a divorcé en 2002 et il paie une pension pour les enfants. Cette pension est réévaluée chaque année selon l'index l'insée, aujourd'hui mon mari  verse donc 800 euros (son salaire net 2700 euros) par mois à son ex. Au moment du divorce, l'ex de mon mari a récupéré un demi million francs (séparation des biens + prestation compensatoire). Pourtant, elle se sert pas de la prestation compensatoire ( elle la bloque à la banque). Elle ne travaille pas et ne cherche pas à travailler, elle ne vit que de la pension que mon mari verse pour les enfants et de la CAF, elle a droits aussi au logement social. 

Au moment du mariage j'étais étudiante. Mais nous ne pouvions pas en sortir financièrement. On envisage d'avoir un bébé...j'ai fait une décision dure d'arrêter mes études et de m'installer comme professionnelle libérale. En tous cas, je ne peux pas avoir un enfant si je ne peux pas assumer sa vie. 

L'ex de mon mari n'est pas quelqu'un d'équilibre. Elle nous harcèle chaque fois quand l'argent lui manque.  Elle envoie des messages d'adieu aux enfants qu'ils sont chez nous.  Pour nous, on n'est pas responsable de ses malheurs, on paie la pension (jamais en retard) mais c'est pas à nous d'assumer ces besoins.  La prestation compensatoire qu'elle bloque sert à cette cause.  Mais elle, elle nous appelle pour raconter des histoires, pour exprimer ses colères, par fois même faire des allusions sexuelles déplacées. 

Et chaque fois elle menace d'aller voir le JAF pour nous faire payer plus, comme elle a droits aux aides juridictionnelles ( elle l'a eu pour le divorce).  Elle a dit " Moi j'ai rien à payer mais tu vas en payer en max!"   Comme elle sait que je 
travaille maintenant, elle considère qu'on peut payer plus. 

Cette histoire me semble très injuste, car mon mari paie ce qu'il a à payer sans jamais se plaindre. Mais on y peut rien pour les colères de Mme l'ex.  Même si nous envisageons de faire un bébé, jamais on pense à faire baisser le PA car cela serait injuste pour ses enfants. Moi en tant qu'étrangère je fais mon mieux de travailler, je comprends pas pourquoi cette ex peut faire exprès de ne pas travailler alors qu'au moment du divorce elle était encore jeune pour travailler ( elle a 47 ans maintenant, diplômée licence en littérature française).  Pour moi c'est son choix de ne pas travailler, j'aimerais bien aussi avoir ce choix de ne pas travailler, de rester 24H sur 24 pour mon futur bébé.  Cependant dans le système on confond les gens qui ne souhaitent pas travailler avec ceux qui ne peuvent pas.

Mes questions sont les suivantes: 

- Pour demander d'augmenter la PA, est-qu'elle doit justifier que les besoins des enfants ont qugmenté? Ou elle peut demander à partir du moment où nos revenus augmentent? (il me semble qu'aujourd'hui ses colères c'est parce qu'elle est plus pauvre que nous...mais pas pour les enfants) 

- On peut prouver qu'elle ne souhaite pas travailler, et ne fait pas son mieux de trouver des ressources ( demi million francs à la banque), est-ce que le juge va en prendre en compte? Pour moi si elle ne veut pas travailler c'est son choix...elle vit comme elle veut mais je comprends pas pourquoi elle pense que l'on lui doit quelque chose. 

- Je suis pas encore enceinte,mais on envisage d'avoir un enfant, est-ce que le juge va en prendre en compte? sinon, quand je gagne plus on lui paie plus? Nos efforts servreint à rien!...je n'aurais toujours pas assez d'argent pour mon éventuel bébé!!

- Je commence une profession libérale depuis 3 mois, je n'ai pas encore déclaré revenus 2008, je n'ai pas de bulletin salaire... Et en 2007 j'étais étudiante donc pas d'impôts. Comment le juge va connaitre mes revenus car dans la profession libérale par fois on gagne des sous par fois on peut rester des mois sans un client. 

- Le juge prendra-t-il compte les harcèlements qu'elle nous fait? 

- Elle nous ménace en pensant qu'elle va avoir des aides juridictionnelles, est-ce qu'on peut demander, si elle perd, au perdant de nous rembourser les frais judiciaires?


Merci d'avance pour vos réponses.

Dindettiiii · Accepted Answer

Par ailleurs, le fait que l'ex femme soit en concubinage, joue également.

fine · Answer

bonjour cindy,

ton histoire me rappelle un peu la mienne. cela va faire 10 ans que je vis avec un homme divorcé avec deux enfants à la charge bien sûr de son ex femme. il verse actuellement 400 euros de pension alimentaire à ses enfants. elle l'a mis au tribunal une première fois pour faire réaugmenter la pension alors qu'elle s'est remarié (lui a un salaire) et a faitun troisième enfant. verdict : le jaf a estimé que le père devait donner une pension plus élevé (pour les deux siens) car ce troisième enfant réduisait évidemment les besoins des deux autres (elle n a bien sur jamais trouvé l utiliter d aller travailler). quelques années plus tard alors qu elle a eu des frais de santé supplémentaires  elle a redemandé une augmentation de la pension alimentaire (entre temps on a fait construire et eu un enfant). verdict : le jaf a réaugmenté la pension au père pour le besoin des enfants et en plus l a obligé à régler la moitié des frais de santé de ses enfants. 
je trouve ça injuste sachant que du coup elle n éprouve aucun besoin d aller travailler (pour quoi faireaprès tout elle profite du système) et nous pauvre travailleur on passe notre temps à payer. je passe tous les problèmes avec elle qu'on a eu en dehors des jugements.
bon courage et bien venue au club.

Dindettiiii · Answer

Bonjour,

Pour que le jaf ne prenne pas en compte la situation financière de Cindy dans le cadre d'une pension alimentaire versée par son mari, il faut absolument faire établir un contrat de mariage portant sur la séparation des biens (voir un notaire). Ce contrat peut être établi même après le mariage. Dans ce cas, l'ex femme ne pourra rien demander de plus (ou au moins par rapport à ce que gagne Cindy)

Sinon, vous pouvez également de votre chef demander une réévaluation... à la baisse ! En effet l'article 209 du code civil dispose: "Lorsque celui qui fournit ou celui qui reçoit des aliments (comprendre pension) est placé dans un état tel, que l'un ne puisse plus en donner, ou que l'autre n'en ai plus besoin en tout ou en partie, la décharge ou la réduction peut être demandée." 
D'autre part l'article 208 du code civil dispose également: "Les aliments ne sont accordés que dans la proportion du besoin de celui qui les réclame et de la fortune de celui qui les doit..."
Donc dans ce cas si votre mari n'a pas assez de revenus pour payer une pension aussi importante, elle peut être réduite. D'autant que si vous avez un enfant à votre charge en plus, cette charge sera comprise dans ses dépenses. D'autant qu'elle ne cherche pas à travailler et qu'elle ne vit que de la pension alimentaire qui est normalement reservée aux enfants et non à elle, elle a eu une prestation compensatoire à cet effet. 

Sinon, pour la dernière question, le perdant du jugement doit payer les frais et dépends (sauf frais d'avocats me semble-t-il)  le problème c'est que les personnes qui peuvent bénéficier de l'aide juridictionnelle en profite et sont ultra-procéduriers. 

Mais je vous conseille d'aller consulter un avocat il saura mieux vous renseigner sur le sujet... J'ai quelques connaissances mais je ne suis qu'en première année de droit.

quelqu'un · Answer

A votre place j'aurais honte d'écrire tout ceci. Vous n'avez pas à parler ainsi de la mère des enfants de votre mari. Il a été le mari de quelqu'un d'autre avant vous. 

Dites vous bien que ce qui est arrivé à cette femme, peut très bien vous arriver. 

A mon sens, vous manquez de maturité. Et qui êtes vous pour juger ainsi.

Réfléchissez à ceci : "lorsque l'on veut tuer son chien, on dit qu'il a la rage" ! C'est bien l'image qui correspond à ce que vous dites de cette femme (je ne la connais pas, mais j'imagine sa situation avec 3 enfants que le père a abandonné pour vous !)

dindettiii · Answer

"Quelqu'un" votre débilité m'afflige. Vous devez probablement être de la même graine que le parasite qu'est l'ex femme de Cindy pour tenir de tels propos. 


D'ailleurs nous sommes sur un forum juridique pas de cancanages !!!! Alors quand vous saurez répondre de façon juridique aux questions de Cindy on en reparlera. Car vous ne devez peut-être pas être au courant mais l'ex-femme dont il est question est hors la loi. Eh oui c'est bête. Mais quand on a la mentalité d'un parasite on ne comprend pas cela c'est sûr. 

Cindy, je vous accorde tout mon soutient dans cette affaire. Prenez un bon avocat et tout devrait être résolu comme je vous l'ai dit dans le post précédent.

Cindy · Answer

Merci fine et dindettiii pour vos réponses

Je pendrai un avocat car la séparation des biens n'est pas la façon dont je souhaite gérer l'argent de la famille.  Je trouve d'ailleures un peu "tricky" que l'ex est souvant la bénéficière du régime de la communauté alors que la nouvelle doit se "protéger" par une séparation des biens...

oui il est malheureux qu'il y en a qui mélange la loi et d'autres choses...c'est pour ça qu'on a un systeme pervert pour "punir" les pères et assumer les gens qui profitent...

nana · Answer

bonjour voila j ai un probleme ,monconcubin a trois enfants d une union precedente et ensemble nous en avons 1 enfant et 2 de mon 1 mariage mon conjoint n a plus de salaire et j assume seule les depense donc il ne peux plus payer les pensions et son ex vient de demander une augmentation se qui fait en tout une pension de 450E il ne payer que faire    merci de m aider

Dindette · Answer

Le plus simple est de saisir le juge aux affaires familiales pour une réévaluation de la pension alimentaire...

tapioca · Answer

Bonjour,

C'est la premiere fois que j viens que ce site car j'ai des questions qui me turlupine.

Tout d'abord je vis en cincubinage avec un homme divorcé et qui à deux enfants. Il verse un pension.
SOn ex qui est un peu bizarre menace de faire revaluer sa pension.
Elle est remariée avec un homme qui doit gagné le triple de mon conjoint et elle a eu un autre enfant. quels sont ses droits, et mes revenus sont ils à prendre en compte étant donner que nous ne sommes pas mariés.

-Mon concubin verse donc une pension, qui a été dénini pas le juge. Son ex femme n'a-t-elle pas le devoir de fournir des vetements pour les enfants le week-end, car du coup il verse un pension et doit leur racheter un garde-robe.

Merci de vos réponses et de vos conseil.
TAPIOCA

gardoise30 · Answer

bonjour,

voilà, je suis divorcée avec 4 enfants depuis le mois d'octobre 2001, date du jugement définitif, je touches une pension alimentaire depuis le début de ma séparation au mois de juillet 2000. Mon ex ne m'a jamais réévalué la pension alimentaire à l'indice insee du coût de la vie depuis ce moment là. Il est noté dans mon jugement : " elle sera réevaluée chaque année au 1er janvier conformément aux variations de l'indice INSEE des prix à la consommation, l'indice de référence étant celui du mois du prononcé du jugement de divorce".

J'ai trouvé les indices et le mode de calcul, par contre, comme il n'y au eu aucune réévaluation depuis ce temps, suis-je en droit de lui demander tout ce qu'il n'a pas augmenté multiplié par le nombre de mois ou dois-je redémarrer ma pension au nouveau montant à partir de maintenant ? 

J'avouerais que je suis un peu perdue et je ne trouves, sur les recherches, que le mode de calcul mais pas la réponse.


Je vous remercies pour les vôtres.

Cindy · Answer

Bonjour gardoise

je pense qu'il faut distinguer 2 choses: ce que vous avez le droit de demander / ce que vous allez réussir à avoir.

J'imagine que vous allez demander à votre ex de reévaluer la pension avant d'aller devant le JAF.  Dans ce cas là, vous avez bien sûr le droit de lui demander tout ce qu'il n'a pas vous donné pendant toutes ces années.  Vous allez peutêtre vous mettre d'accord peutêtre non, tout dépend à la négo et votre relation.

S'il n'est pas d'accord...vous avez bien sûr le droit de vous présenter devant le JAF pour demander une reévaluation.  

Mais je ne sais pas si l'effort sera proportionnelle à ce que vous allez gagner. ( faite le cacul, vous allez voir le motant d'augmentation n'est pas si important que ça; mais biensûr on peut lutter pour la justice mais pas pour l'argent)

 c'est pour ça que je dis vous avez le droit de lui demander, mais s'il n'est pas d'accord est-ce que vous prendrez des recours pour le forcer?  la loi n'est jamais le seul facteur.

Cindy · Answer

gardoise30

malheuresement le montant sera pas (426-365) x 8 ans x 12 mois. parce que le motant n'augmente pas tout d'un coup.
sur le site de l'insee on peut trouver l'indice de chaque année...vous pouvez donc caculer le motant qu'il vous doit depuis 8 ans.

donc il faut lui demander 2 choses:
1. la pension de chaque moi doit être 426 euros des maintenant
2. qu'il vous rembourse ce qu'il vous doit ( augmentation non faite depuis 8 ans)

vous pouvez faire une lettre en précisant le cacul et ce que vous voulez...il va peutêtre dire oui ou peutêtre essayer de négocier. 

Je constate que votre situation financière n'est pas très favorisée et je pense qu'un papa doit prendre sa responsabilité. vous avez tout à faire le droit de demander ce qu'il faut.  mais je pense que tout ça n'a rien à voir avec le fait qu'il va se remarier et qu'ils auront "peutêtre" 2 salaires......sa nouvelle femme n'a rien à voir avec tout ça, et elle peut bien décider de ne pas travailler, ou elle peut aussi faire un commerce mais pas avoir bcp de profit...

Dindette · Answer

Encore faut-il qu'il ne se marient pas sous le régime de la séparation des biens sinon tintin pour que le salaire de la nouvelle femme soit pris en compte...

Cindy · Answer

dindette

il me semble que la séparation des bien n'arrive pas à protéger la nouvelle épouse.  Car pour le JAF, elle partage les dépenses du papa qu'ils soient sous régime de communauté ou régime séparation des biens...c'est à dire que elle partage le loyer, l'éléctricité blahblah même si leur argent ne se mélange pas...

ouais triste et injuste

Dindette · Answer

Bon, je ne me marierai jamais dans ce cas ^^. Je pense qu'il existe tout de même des astuces pour contourner cela... A  vrai dire je n'ai pas encore vraiment étudié les régimes matrimoniaux.

cristollienne · Answer

Je suis séparée depuis 2002 (septembre), maman de trois enfants (1996, 1998 et 2000) je perçois une pension alimentaire de 225 euros pour les trois depuis que je suis partie et jamais cette pension n'a été augmentée comme le stipulais le jugement. Il a refait sa vie dont cette personne travaille. Un an après le jugement il ne payait plus son crédit sur sa maison, son salaire a également été augmenté. Je suis seule avec mes trois enfants. Est-il possible de demander à ce que la pension alimentaire soit réviser à la hausse? Merci de vos réponses

KIKA · Answer

Je suis atterrée par vos remarques sur cette femme .  En effet, tous les problèmes que vous soulevez ne vous regardent pas. Il s'agit de l'histoire de votre compagnon avec la mère de ses enfants. Ce ne sont pas vos enfants et cette femme a le droit de choisir sa manière de vivre. Le fait que vous pensiez que votre compagnon paye trop parce qu'elle même ne travaille pas sous entend simplement que vous même voudriez avoir plus d'argent disponible grâce à votre compagnon... 
Elle a le droit de ne pas travailler et je vous rappelle qu'elle élève au quotidien les 3 enfants de Monsieur.
Puisque vous, vous êtes responsable : faites vos choix et n'attendez pas qu'elle change de vie pour envisagez la votre.

evysarg · Answer

bonjour

Arrêtez vos histoires ça fait du mal à tout le monde.
il y a des femmes qui ont le droit de demander une augmentation de la PA et nous savons tous qu'il existe des personnages hommes ou femmes qui profiteront toujours du systeme.
c'est pour cela si vous avez des doutes aller voir un avocat ou passer devant un jAF pour votre demande.les
lois sont là tous

romaissa · Answer

bonsoir, aider moi j'ai 3 enfants et je suis divorcer depuis 2002 mon ex mari ne m'a jamais verser de pension alimentaire aujourd'hui mes enfants grandissent et je n'ai pas les moyens de leurs payer des choses qu'ils aiment. j'ai reffais ma vie depuis 1 ans mon mari ne travail pas et je suis vraiment dans la galère merci de me repondre.

thierry67 · Answer

bonjour j ai bien lu ton message et je peut dire que je connais l hacellement que tu vie de sont ex femme moi j ai 45 ans je travaille depuis mes 16 ans je me suis marié a 21 et divorcé depuit 10 ans et mon ex femme ma promit de me detruire alord que c est elle qui est partie pour un autre
actuellement je vient de me mettre travailleur indepandant je suis paysagiste et mon ex ne ma la reprocher plusieur fois elle ma souvent dit que j avais pas le droit de reussire donc sa a ete procé sur procé ma fille qui a 23 ans tout comme sa mére on mentis au tribunal car voulais toujour plus
fausse declaration sur les revenue fausses declaration a la caf car touche toute les deux une aide mais vivent en couple non declarer mon ex a deux maison et en loue une mais sans declarer les loyer qu elle touche comme sa elle percoit l aide juridique et en profite,elle a les resto du coeur alors q u elle a de quoi bien vivre et malgré tout sa le tribunal na pas ecouté il ouvre juste leur livre de lois et prononce se qu il on lu dans leur putain de livre
actuellement je me retrouve avec une dette de 15000 euro que je peut payer une partie a mon ex une partie pour le loyer car a fait saisir  mon compte et j avais plus rien pour vivre et le comble dans deux mois je suis expulser et je n ai nul par ou aller se qui veut dire que je vais tout perdre acause d une garce qui a profité de tous et encore la justice qui aide une escrot car c est bien le mot pour la definire, je connais méme des personne qui on temoignée mais rien ni fait méme une femme de 65 ans qui a recut des menace de sa part si elle temoigne alord tu vois la justice en france elle est faite pour ceux qui savent en profité et souvent c est les mauvais qui gagne j espere pour toi que sa vas s arranger mais pour moi je suis sur une descision actuel
me faire ma propre justice et arriveras se qui doit arriver
mais je ne suporte plus cette justice en france qui n ecoute pas quand il le faut et qui laisse continue une escrot a prendre des million d euro au organisme pour v ivre tranquille et detruire ma vie
bon courrage a toi et a ton amis j espere que vous sortirais de se cauchemard
thierry

thierry67 · Answer

je connais se probleme moi je suis divorcer depuit plus de 11 ans et mon ex et toujour derriere moi je dois payer 4000 euro pour soit disant une pension que je dois encore j ai des probleme pour pouvoir vivre je dois quitter l appart que j ai pour loyer impayer et j en passe des meilleur (dette du a des saisie de mon ex 
je suis passer au tribunal j ai donner des preuve que ma fille ne vivais plus chez sa mére et qu elle travailler de plus ma fille vie en couple depuis 3 ans mon ex vie aussi en couple mais toute les deux se declare seul pour toucher les aide
méme mon avocat na pas compris elle pense que le tribunal na pas pris la peine de lire le dossier
mon ex a deux maison donc une qu elle a mise en loccation mais ne declare pas les loyer et resultat malgré toute les escroquerie elle gagne encore au tribunal
elle a méme fait temoigné par ecrit deux personne qui sont dcd moi j appelle sa un temoiugnage postume ben méme sa le tribunal na pas regarder
alord la justice en france j y croit plus  pour moi la juge a faite une erreur donc pourquoi pas un licenciment pour faute?
bref j ai apprit une chose si dans la vie tu veut gagné commence par escroquer les autre
bon courrage a toi pour ton histoire j espere qu elle se passeras mieux que la mienne

manoir des sources · Answer

bonsoir ! je suis effaree de lire les propos de certaines d entres vous qui traitent les ex compagnes de leur cher et tendre !!!... de faineantes   de profiteuses...les peres ont ete condamnes  a verser une somme definie par un juge pour aider les meres a faire en sorte que la vie continue materiellement parlant .pour leur enfants .effectivement  chaque histoire est differente  ..mettez vous trois lunes ds les babouches des ex ....et vous pourrez alors voir les choses differemment .. soyer indulgentes !!!! si j avais a faire l ex de mon compagnon laisser moi vous dire que je saurais comprendre ce qu elle ressent et je saurais trouver les mots ! courage a celles qui se trouvent seules du jour au lendemain ..la roue tourne . je vous le certifie !!

mel60100 · Answer

bonjour,

j ai lu tout ces temoigniages je suis dans lememe cas
mon ami  c est séparé et son ex pareil ne travail pas etc etc bon autant dire que les ex aime bien detruire les vies par vengeance apres j ai deja ete toutes seule avec enfant a charge et oui je le confirme c est difficile mais c est pas pour autant que sa donne le droit d emmerder le monde et plus particulierement de faire en sorte que son ex ne puisse plu vivre ou vivre comme un clochard

et je suis d'accord avec les personnes qui disent que certaines ex femmes ne savent se sortir les doigts du c.. pour aller bosser, certaines femmes savent aller bosser apres leur congé maternité quand d autres ne sont pas capable d'y aller  alors que leurs enfants ont plus de 4ans!!!!

expliquer moi pourquoi! et apres sa vien pleurer des pensions alimentaire! franchement c est des profiteuses et rien d autres et celles qui disent qu elles sont effarés de lire tout sa c est parceque ce sont ce genre de femmes incapable et feneantes!!! tout juste bonne a aller pleurer aux organismes pendant que d autre se tuent au travail a ne pas reussir a donner ce qu il faut aux nouveau enfants!!!!

ces femmes n ont pas de coeur et ne pensent pas aux compagnes qui n ont rien demandes, simplement pouvoir vivre decemment avec l homme qu elles aiment et les enfants qui sont née de cet amour!!!!!!!!

Réévaluation Pension alimentaire

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