Droit subjectif
chouchouboy
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lily -
lily -
Bonjour,
Ne trouvant pas de forum adapté à ma question, je la poste ici.
Je suis élève de BTS et nous avons des cours de droit.
J'ai une question : nous parlons du droit subjectif.
Est il vrai que le dr subjectif a pour source les actes et faits juridiques ???
Et donc partant de là, on peut considérer que tout ce qui part d'un acte ou d'un fait jur est du droit subjectif ???
Exemple : M. T, commerçant, utilise un nom commercial proche de celui d'un concurrent connu pour attirer sa clientèle.
Donc là, c'est un un fait juridique volontaire (donc un dr subjectif ???). Le commerçant copié pt demander des dommages intérêts à M. T.
Me trompe-je ???
Merci de vos réponses !
--
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Dans ces cas là, qu'est ce qu'on dit ??? Merci Bill !
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Je suis élève de BTS et nous avons des cours de droit.
J'ai une question : nous parlons du droit subjectif.
Est il vrai que le dr subjectif a pour source les actes et faits juridiques ???
Et donc partant de là, on peut considérer que tout ce qui part d'un acte ou d'un fait jur est du droit subjectif ???
Exemple : M. T, commerçant, utilise un nom commercial proche de celui d'un concurrent connu pour attirer sa clientèle.
Donc là, c'est un un fait juridique volontaire (donc un dr subjectif ???). Le commerçant copié pt demander des dommages intérêts à M. T.
Me trompe-je ???
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1 réponse
Il me semble que le droit est par nature subjectif, ce qui le rend objectif c'est la règle de droit. Prenons le droit de propriété reconnu comme droit, découlant d'acte ou de fait, il est devenu depuis longtemps un droit objectif (un objet de règles qui s'opposent à ?). Si je suis cette idée, un droit qui resterait uniquement un droit objectif, serait un droit que vous vous seriez arrogé sans rencontrer de résistance car sans règles de droit à appliquer. Je ne suis même pas sûre que ça soit la bonne réponse, mais bon, j'aurais au moins essayer de faire avancer le truc. Courage.
Ne te laisse pas impressionner par ceux qui s'arroge le droit de décider ce qui est chiant ou passionnant en général ce sont des limités. à +
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