Logement alternatif

Résolu/Fermé
ben13b Messages postés 81 Date d'inscription dimanche 8 juillet 2007 Statut Membre Dernière intervention 24 avril 2008 - 28 nov. 2007 à 09:44
 demol - 19 janv. 2011 à 20:30
Bonjour,

voilà ma femme et moi avons pour projet d'acheter un terrain non constructible (de loisir ou agricole) viabilisé et j'aimerai savoir si on peut mettre une villa mobile de 96m² (sur roues et sans fondation). je parcours les forum sans trouvé vraiment de réponse précise (loi, astuces pour contourné la loi). le vendeur nous confirme qu'il ne peuvent rien nous dire que les loi ça se contourne, si quelqu'un a une idée ou a déjà vécu ça.
d'avance merci pour vos réponses

49 réponses

ben13b Messages postés 81 Date d'inscription dimanche 8 juillet 2007 Statut Membre Dernière intervention 24 avril 2008
28 févr. 2008 à 19:35
bonjour je suis allé voir un avocat pour savoir ce qu'on peut mettre sur un terrain de loisir ou agricole et bien selon la loi il est permit trois mois par an sur ces types de terrains cependant avec un arrangement du maire il est possible d'avoir une dérogation pour pouvoir stationné à l'année mais attention souvent dans les grande commune la dde peut avoir son mot à dire
A savoir qu'une Yourte est assimilée à une tente selon la loi
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bien la solution est donc mathématique, il faut posséder UNE tente et QUATRE terrain (trois mois sur chaque), et ce ... Dans quatre cantons différents !
Au fait quatre terrains cela coute t il plus cher qu'un seul qui serait constructible ?
La loi (du marché ) a t'elle prévue ça ? ( - oui bien sûr !)
Ca y est ? Vous commencez a comprendre ?
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ben13b Messages postés 81 Date d'inscription dimanche 8 juillet 2007 Statut Membre Dernière intervention 24 avril 2008
1 mars 2008 à 11:12
est ce que le propriétaire connait la loi est-il avocat? non je pense pas, moi le vendeur des maisons mobiles m'affirmai que j'avais le droit et l'avocat et le service d'urbanisme me dit que non, perso je préfère croire les personnes que leur boulot est de connaitre la loi. j'ai laisser tomber cette idée je n'ai pas envie d'avoir un de ces matins me retrouver avec les flics devant chez moi me demandant de partir sur le champs
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Bonjour, ce sujet m'intéresse fortement parce que mon mari et moi avons acheté un terrain dit non constructible, mais il y a déjà une maison dessus, et un mobil home. Le terrain est cadastré ainsi que la maison, donc le maire ne peut pas le démolir, ça il nous l'a bien précisé et c'est marqué dans l'acte notarié, par contre, on n'a pas l'electricité, et c'est plutôt embêtant, d'autant plus qu'on a le poteau qui passe dans notre terrain, et il dessert les autres voisins mais pas nous puisque notre terrain n'est pas constructible. Y a t il une association qui pourrait nous appuyer dans notre démarche de demande de raccordement auprès du maire, qui ne veut pas trop en entendre parler parce que si il nous l'accorde à nous il se sentirait un peu obligé de l'acorder à d'autres gens qui comme nous ont des mazets sur des terrains non constructibles... sinon comment vivre sans electricité ? rien que pour internet déjà ce serait dur...
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Patty > Annette
11 sept. 2008 à 16:51
Il faut savoir la date de construction de la maison existante ,si elle est anciienne et même s'il ne reste que les fondations seule une déclaration de travaux est obligatoire si vous ne changez pas la surface au plancher; de plus cette déclaration vous autorise à vivre dans uns mobilhome. Ne vous laissez pas faire et bon courrage.
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Val > Annette
16 nov. 2008 à 22:30
Bonjour à tous.

Pour l'électricité, il existe le système de l'éolienne, ou du panneau solaire.
Sur Geogle cherchez le site JOLIET je n'ai plus l'orthographe exact mais il vendent des éoliennes à crédit sur 10 ans, et cela revient à environ 18O € par mois pour une éolienne qui fournirait 5 à 6 kwatts, suffisant pour se chauffer, s'éclairer, faire sa cuisine, la hifi et l'électroménager. C'est la force d'un foyer normal.
ATTENTION selon la loi, l'éolienne ne dois pas dépasser 12m de hauteur.
Pour avoir de l'eau potable, il existe les cuves de récupération d'eau de pluie, que l'on peut boire, faire sa toilette, etc...
Pour être en régle et bien écologique, il existe des petites stations d'eaux usées ( WC, lessive, vaisselle, douches etc) et le système de la petite marre, sur laquelle on plante des roseaux, des bambous, et autres plantes purificatrices des eaux usées.
A bientôt
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LITIMI > Val
30 janv. 2009 à 13:38
Slt attention au éolienne de chez Jolliet j ai achète du matériel a cette société j ai eu que des problèmes avec je vous conseille de passe par des vrais professionnelles pour ma part j ai fait appelle a la société énergie 4 éléments leur tel c le 06 64 45 67 63 il connait mais le matériel Jolliet il son monteur pour eux et il font leur étude
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patricia1957 > Annette
25 mars 2009 à 08:57
Si edf passe dans votre terrain il n'ya aucune raison pour q'edf ne vous installe pas un compteur surtout si auparavent il il existait un abonné à cet endroit sinon ils ne peuvent pas refuser de vous installer un compteur de chantier (provisoire,en attendant le certificat de conformité) tout cela, a votre charge, la Mairie n'a rien à voir la dedant.
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Oui je veux bien, mais une éolienne, on n'a pas le droit non plus de la poser dans notre jardin.... ce que je voudrais savoir c'est si il y a une association qui pourrait m'appuyer pour convaincre le maire de donner son accord pour le raccordement, étant donné qu'il l'avait déjà donné pour l'ancien propriétaire, et qu'il a ensuite refusé, parce qu'il ne s'entendait plus avec cette femme.... c'est que dans le fond ça ne devait pas trop le gêner qu'on y mette l'electricité donc je pense à un recours en justice mais si une association pouvait m'aider ce serait déjà bien.
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patricia1957
25 mars 2009 à 09:02
annette appellez moi au 0668754299 pour tout renseignement
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patricia1957
25 mars 2009 à 09:05
Annette appellez moi au 0668754299 j'essaierai de répondre au mieu à vos problèmes
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bauer34 Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 23 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 23 octobre 2008
23 oct. 2008 à 16:27
rectification http://www.azurmobilhome.fr
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bauer34 Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 23 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 23 octobre 2008
23 oct. 2008 à 16:28
si d'autres nouvelles me viennent je vous tiens au courant mais surtout n'abandonnez pas
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merci car je suis désespérée,il m'est impossible de payer 500 euros par mois,je suis pensionnée seule avec 2 PETITES chiennes bien élevées merci d'avance
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Salut,je vois que ta question date de l année derniere mais ne sais t on jamais..On m 'a déja dit et je ne sais pas si ce texte de loi est toujours actuel mais apparement il faut seulement déplacer son chez soi de trois metres par ans..Depuis en sais tu davantage pour détourné la loi ?? Merci de me répondre sur ma boite mail "machomeg1@yahoo.fr"
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si vous etes caché par de la foret rien voir rien entendre rien dire seul solution
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Super merci , exactement le commentaire d' égoïste qui ne sert a rien et dont on aimerai de passer. Vous êtes aussi chelou que vous le dites et encore chapeau pour la non contribution , Monsieur le naze .
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la seule astuce est que l'un de vous achete le terrain a son seul nom et monte une entreprise "camping" il lou alors le terrain a l'autre personne avec un bail précaire de 1 an renouvelable tous les ans
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jais fia cette expérience pour un maison mobile il faut un permis je me suit retrouve devant le juge a les poque jète chômeur et javai rien d autre le juge ma condamnée a une amende avec sur ci mai la mari a fais appel ce jugement a étai confirme en napel depuis 18an jeu ne paille ni locaux et ni foncier bonne chance
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Bonjour je suis le vendeur en theorie si votre terrain est viabilisé (eau ,électricité et évacuation des eaux usées et et fosse septique ou tout à l égout ) qu il ne se trouve pas dans une zone innondable ou protégée ont ne peu rien vous dire bien que cela dépende des mairies toute les villas que nous avons installées nous n avons rencontré q une seul difficultée et c est sur la commune de frontignan et la mairie à été déboutée le client à été condanné à verser 500€ pour ne pas avoir demandé l autorisation maintenat à vous de voir je ne pourrais jamais vous dire que vous n aurez pas de souci sur votre commune toutefois compte tenue des problèmes de logement actuel je pense à un asouplissement des règles cela n engage que moi n ésiter pas à prendre contact avec moi 04 66 53 1400 merci à très bientot
SERVICE COMMERCIAL Mr BAUDIN
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hicy si tu pourait nous donner la reponse je te remerci d avance ...
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Nous sommes plusieurs en lien avec une association qui soutient les gens du voyage. Or, nous connaissons une famille qui ne peut trouver de terrain pour y installer ses caravanes et être ainsi tranquille. Il faudrait, je crois, que l'association achète un terrain pour que cette famille puisse se poser sans être évacuée manu-militari par les forces de police. Que dit la loi ? Merci de nous aider. Car les avis sont très contradictoires, et nous ne trouvons aucune loi en faveur des gens du voyage et des terrains dits familiaux.
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A.B.C. RESIDENCE MOBILE
3 déc. 2010 à 10:20
Bonjour désolé de vous contredir mais cette obligation n est plus en cour il suffit de garder les moyen de mobilités afin de pouvoir le déplacer à la demande mais personne ne vous le demandera sous certaine conditions (terrain viabilisé et non ionnpndable et non protégé )
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bonjour je vis en caravane et mobilhome depuis deux ans avec mes deux enfants le debut n a pas été facile pour nous car beaucoup de mauvais gens mais je vis en pleine campagne a 300m de la première habitation le maire de ma commune tres ouvert ma donné l autorisation ainsi que celle du propriétaire du terrain et ça dure depuis 2 ans mais cette loi me fait peur et vous ou en etse vous de vos projets
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bonsoi,
peux tu nous donner le nom de ton vendeur.
nous cherchons egalement une villa mobile de 96 m2 mais en vain.
merci davance
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ben13b Messages postés 81 Date d'inscription dimanche 8 juillet 2007 Statut Membre Dernière intervention 24 avril 2008
7 févr. 2008 à 09:19
je te donne le lien: http://abc-mobilhome.com/
ta des info sur la législation sur quelle terrain on peut l'implanté
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bonjour,

je suis intéressée aussi pour un terrain pour pouvoir mettre un mobil assez grand

je n'ai pas pu aller sur le site www.abc-mobilhome
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Bonjour,
voilà mon compagnon et moi allons dans tres peu de temps acquerir un terrain dit de loisir et nous aimerions y installer une Yourte , y faire des toilettes seches,douches solaires et developper un mode vie plus en lien avec la nature.
Que devrions nous faire?Selon le proprietaire,il n'est pas necessaire de voir avec la mairie.
Pourriez-vous nous renseigner?
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ptit bouddha
26 mai 2008 à 01:00
bonjour zionne je ne peux pour l'instant t'aider !!! car nous avons le même projet ! avec mon amie nous hésitons grave ! en ce qui concerne les autorisations !!! nous avons rendez vous avec le maire bientôt ! nous allons prendre la t° ! sans parler yourte pour l'instant ! simplement du terrain de loisir ! affaire à suivre ! on peut rester en contact pour nos demarches? a+
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Amal > ptit bouddha
25 juin 2009 à 11:36
Bonjour,

Je suis journaliste pour Téva et je prépare actuellement un sujet d’une durée de 26 minutes sur les nouveaux modes de vie des français.

Je m’intéresse plus particulièrement aux personnes et aux familles qui ont décidé pour diverses raisons de vivre sous une yourte. Et d’adopter également le mode de vie et de consommation qui vont avec.

Pour le sujet que je prépare nous souhaiterions pouvoir nous immerger dans le quotidien d’une famille vivant dans une yourte.

Sans aucun jugement, l’idée est de faire découvrir et de répondre aux questions que les français peuvent se poser sur ce « nouvel » habitat, qui, par ailleurs, leur plaît de plus en plus.

Pour de plus amples renseignements, n’hésitez pas à me contacter au 01 41 92 79 81 ou par mail.

J’attends de vos nouvelles.

Bien cordialement,

Amal El Hachimi.
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Bonjour,

Je viens de lire votre post sur ce forum...je suis dans la meme démarche que vous. à svoir installer une yourte sur un terain pour y vivre à l'année.
Je suis en train d'acheter un terrain avec étang non constructible et je souhaiterais y créer un environnement habitable en lien avec la nature. Je suis intéressé par la yourte.

Pourrais je vous appeler afin d'avoir votre retour d'expérience sur ce type de projet. Mon tel est le 06 61 86 10 99
mon mail acmatiasconnexion@msn.com
vous pouvez me répondre par mail en m'indiquant votre téléphone afin que je vous apelle...

Je vous remercie sincérement par avance.

A bientôt de vous parler.

Mathieu
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Bonjour,

Je suis journaliste pou Téva et je prépare actuellement un sujet d’une durée de 26 minutes sur les nouveaux modes de vie des français.

Je m’intéresse plus particulièrement aux personnes et aux familles qui ont décidé pour diverses raisons de vivre sous une yourte. Et d’adopter également le mode de vie et de consommation qui vont avec.

Pour le sujet que je prépare nous souhaiterions pouvoir nous immerger dans le quotidien d’une famille vivant dans une yourte.

Sans aucun jugement, l’idée est de faire découvrir et de répondre aux questions que les français peuvent se poser sur ce « nouvel » habitat, qui, par ailleurs, leur plaît de plus en plus.

Pour de plus amples renseignements, n’hésitez pas à me contacter au 01 41 92 79 81 ou par mail.

J’attends de vos nouvelles.

Bien cordialement,

Amal.
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ben13b Messages postés 81 Date d'inscription dimanche 8 juillet 2007 Statut Membre Dernière intervention 24 avril 2008
18 mars 2008 à 09:33
personnellement je ne connais pas d'association par contre je me suis renseigné dans mon entourage et personne n'as demandé d'autorisation pour la viabilisation d'un terrain ils ont juste fait des devis aux organismes (edf,eau,etc...).
je pense que la meilleur solution c'est de voir directement un avocat, peut-etre dans un premier temps avec un conseiller juridique (gratuit) spécialisé dans le logement mais de toute manière si vous devez aller en justice ça vous sera plus utile je pense un avocat qu'une association.
Il y a peut être une autre solution qui marche assez bien avec les maires : "enveloppe"
désolé de pas plus vous aide,r tenais moi au courant
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Oui je me suis renseignée moi aussi pour les devis, mais l'edf me demande d'avoir le pos pour voir si le terrain est constructible, et dans le cas où il ne l'est pas (ce qui est notre cas) alors il faut l'accord écrit du maire.
J'en saurai plus la semaine prochaine car nous avons justement pris rendez vous avec le maire pour pouvoir en discuter.... je vais croiser les doigts, parce qu'un groupe électrogène ça ne me dit trop rien.
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