Plus-value/SCI/résidence principale

Merci beaucoup pour votre réponse: effectivement je n'avais pas pensé que les autres associés devaient payer quelque chose. Même s'il ne sont que nu-propriétaires? En fait ce bien était détenu par les parents depuis 50 ans et ils l'ont apporté à la SCI où ils sont maintenant usufruitiers. Ces précisions changent-elles la teneur de votre réponse?
Cordialement

Je suppose que les parents occupent le logement comme résidence principale ? Dans ce cas ils seront exonérés, et sinon ils seront quand même exonérés car pour eux on peut prendre en compte les années de détention avant constitution de la SCI. Les associés nu-propriétaires devront aussi payer un impôt sur leur part de plus-value, et les modalités de calcul de la plus-value ne sont pas les mêmes selon la nature de l'acquisition des titres : les titres portant sur la nu-propriété ont ils fait l'objet d'une donation ou d'un achat, et les associés sont ils devenus détenteurs des titres au moment de la constitution de la SCI ou ultérieurement ?

Encore merci pour ces éclaircissements. J'ai tardé à répondre car j'ai eu du mal à trouver la réponse à la dernière question. 1) Les parents occupaient bien le logement comme résidence principale. 2) Les titres ont bien fait l'objet d'une donation 3) au moment de la constitution ou ultérieurement? Je crois que c'est ultérieurement car il n'y a la trace de cette donation que dans la mise à jour des statuts suite à changement d'adresse du siège, pas dans les premiers statuts. Si vous pouvez m'indiquer comment on calcule, je prends volontiers!!!

Petite précision : les parents doivent occuper le logement comme résidence principale au moment de la vente pour bénéficier de l'exonération, sinon ça ne marche pas. Et je reviens sur ce que j'ai dit, on ne peut pas prendre en compte les années de détention avant constitution de la SCI, donc c'est important que la condition relative à la résidence principale soit bien remplie au moment de la vente pour pouvoir être exonéré.

Pour les autres associés, le prix d'acquisition à retenir sera de toute manière la valeur du logement au moment de l'apport à la SCI, et l'abattement à prendre en compte sera celui qui correspond à une durée de détention décomptée à partir de la constitution de la SCI, ou pour être plus précis à la date de l'apport du bien à la SCI. J'ai vérifié, la date et les modalités d'acquisition des titres par les associés ne changent rien à ça. Autrement dit peu importe que ce soit par donation ultérieure ou souscription à la constitution. Les choses auraient été différentes si vous aviez choisi de vendre les titres de la SCI plutôt que de vendre le logement, mais vous n'avez pas choisi cette option.

En fait, hormis pour l'exonération de la part des parents au titre de la vente de la résidence principale, il faut considérer que c'est la SCI en tant que personne morale qui vend le bien, et la plus-value se calcule en tenant compte du moment où la SCI détient le bien, donc au moment de la date de l'apport du bien à la SCI et en prenant la valeur du bien retenue au moment de l'apport. Ensuite, chaque associé payera la plus-value à hauteur des parts qu'il détient dans la SCI.

Pour le calcul, vous prenez donc prix de vente et prix d'acquisition, ce dernier correspondant à la valeur retenue au moment de l'apport à la SCI, et que vous pouvez majorer de 7,5% au titre des frais d'acquisition. Ensuite vous appliquez un abattement de 10% pour durée de détention si 10 années pleines séparent la date de l'apport du bien immobilier à la SCI et la date de vente. Puis vous ventilez la plus-value au prorata de la valeur des parts de chaque associé dans la SCI, et appliquez un taux de 34,5% sur la plus-value de chacun, sauf pour les parents qui sont exonérés.

Voilà qui est clair et précis! merci encore et peut-être à une prochaine fois!