Terrain enclavé certificat urbanisme refusé
tino
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19 sept. 2011 à 21:01
morganna0855 Messages postés 335 Date d'inscription dimanche 25 avril 2010 Statut Membre Dernière intervention 15 février 2013 - 19 oct. 2011 à 21:49
morganna0855 Messages postés 335 Date d'inscription dimanche 25 avril 2010 Statut Membre Dernière intervention 15 février 2013 - 19 oct. 2011 à 21:49
A voir également:
- Terrain enclavé certificat urbanisme refusé
- Reglement national d'urbanisme - Guide
- Certificat 2738 - Guide
- Certificat de cession à imprimer - Guide
- Certificat d'hérédité n'existe plus - Guide
- Modèle de lettre pour terrain non entretenu - Guide
2 réponses
Josh Randall
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20 sept. 2011 à 01:08
20 sept. 2011 à 01:08
Bonjour
Normal. Voie trop petite pour que 2 véhicules se croisent et il sera peut-être demandé une aire de retournement pour les véhicules des pompiers.
Voir avec le service urbanismes pour des explications complémentaires
Normal. Voie trop petite pour que 2 véhicules se croisent et il sera peut-être demandé une aire de retournement pour les véhicules des pompiers.
Voir avec le service urbanismes pour des explications complémentaires
morganna0855
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19 oct. 2011 à 21:49
19 oct. 2011 à 21:49
Le refus me semble justifié : en cas d'incendie, il faut que la grande échelle passe.
Trouver un autre accès ?
Vois le SDIS service départemental d'incendie et de secours pour trouver ensemble une solution.
Morganna
Trouver un autre accès ?
Vois le SDIS service départemental d'incendie et de secours pour trouver ensemble une solution.
Morganna