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DTJB
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samedi 16 août 2008
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4 janv. 2011 à 13:54
4 janv. 2011 à 13:54
ouvrant c'est au propriétaire du logement de payer, chassis de l'ouvrant idem, toit = copropriété même dans ce cas, en gros il faut soit clairement le mettre dans le réglement que ce type d'ouvrage est considéré totalement comme ceci ou que les charges se répartissent comme cela entre le propriétaire jouisseur direct et la copro jouisseuse indirecte. sinon c'est un sac de noeuds si personne n'y met de la bonne volonté.
Un réglement de syndic même injuste est réputé s'appliquer à tout le ou les batiments dans leur intégralité même aux cas non prévus, pour ces derniers il faut mettre à jour le réglement pour l'aspect attribution des charges, frais en cas de travaux et de maintenance.
Un réglement de syndic même injuste est réputé s'appliquer à tout le ou les batiments dans leur intégralité même aux cas non prévus, pour ces derniers il faut mettre à jour le réglement pour l'aspect attribution des charges, frais en cas de travaux et de maintenance.
4 janv. 2011 à 15:35