Accusés de troubles de voisinage

katsco Messages postés 1 Date d'inscription samedi 28 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 28 février 2009 - 28 févr. 2009 à 20:16
gegethebest Messages postés 109 Date d'inscription lundi 23 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 22 janvier 2014 - 28 févr. 2009 à 21:06
Bonjour,

Mon copain habite une résidence HLM depuis bientôt trois ans (depuis sept. 2006). Actuellement, il est en déplacement hors de la France.

De nouveaux voisins viennent d'emménager depuis juillet 2008. Depuis leur arrivée, ils ne cessent de nous reprocher des bruits troublants leur tranquillité. Or, l'appartement est vide car je vis dans un autre appartement. Je me rends à la résidence juste pour récupérer le courrier.

Ils se sont plaints auprès de notre gardien.

Ce dernier tente de me rassurer en m'expliquant :
- qu'il nous connaît, nous n'avons jamais eu de plaintes auparavant,
- que ces personnes doivent être très sensibles au moindre bruit ,
- que le bruit est difficile à localiser,
- que les personnes qui habitaient l'appartement ont déménagé et n'ont jamais mentionné des troubles du voisinage.

Je pense qu'ils doivent appeler la police pour constater les soit-disants bruits car nous ne comprenons pas les bruits qui nous sommes reprochés dans un appartement vide.

* Comment pouvons-nous nous protéger au cas où ils porteraient plainte ?

* Pouvons-nous nous rendre en mairie pour avoir des informations ?

* La loi semble protéger les personnes qui se plaignent des bruits, mais que dit-elle dans notre cas ?

* Si la police se déplace en notre absence, peut-elle dresser un procès-verbal quand même ?

J'ai lu sur un site qu'on peut s'adresser au service d'hygiène et de l'environnement qui peut installer un sonomètre pour mesurer le bruit. Est-ce vrai ? Qu'est-ce qu'un sonomètre ? Pourront-ils prouver que l'appartement est vide et donc qu'aucun occupant ne peut générer du bruit ?

Merci pour les informations que vous pourrez nous apporter.

1 réponse

gegethebest Messages postés 109 Date d'inscription lundi 23 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 22 janvier 2014 61
28 févr. 2009 à 21:06
bonsoir
si l appartement est inoccupé il ne doit pas y avoir de consommation d eau ni d electricité ni gaz
sur les factures il doit y avoir que l abonnement donc vous avez un debut de preuve
il n y a qu un huissier qui puisse faire un relevé enfin je pense
a+
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