Election CHSCT

Bonjour,

Pour une élection des membres du CHSCT : un élu qui est DP et CE peut-il comptabiliser 2 voix ?

Merci de votre aide.

2 réponses

  1. Chaque élu titulaire vote au grand collège.
    Chaque titulaire ne peut voter qu'une seule fois.
    Ce qui veut dire que ci une personne est élue titulaire en CE et DP, c'est le suppléant qui devra voter.