Droit de succession
Bonjour, mon père vien de décéder et il n a jamais réclamé son droit de succession a ses parents qui depuis 30ans sont décédés. Cest ça sœur qui a profité de la succession sens son accord et sens aucun papiers signé de mon père.
Les successions se trouve en Espagne et la famille de la soeur a mon père aussi sachant que la soeur de mon père ( ma tente ) est décédée il y a plusieurs années ! Peut on réclamer les droits que mon père a laissé à l'abandon pour ne pas se fâcher avec la famille espagnole car il s'agit de plusieurs bien immobiles , des terres et ils y avaient aussi des comptes en banques que la famille de la sœur de mon père jouissent encore de tous se profil !
Merci pour vos réponses car cest un dossier un peut difficile a expliquer.
Les successions se trouve en Espagne et la famille de la soeur a mon père aussi sachant que la soeur de mon père ( ma tente ) est décédée il y a plusieurs années ! Peut on réclamer les droits que mon père a laissé à l'abandon pour ne pas se fâcher avec la famille espagnole car il s'agit de plusieurs bien immobiles , des terres et ils y avaient aussi des comptes en banques que la famille de la sœur de mon père jouissent encore de tous se profil !
Merci pour vos réponses car cest un dossier un peut difficile a expliquer.
3 réponses
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car cest un dossier un peut difficile a expliquer.
Parce que personne n'a voulu s'en préoccuper depuis 30 ans .
Votre père, pas + que les autres, ne s'est soucié de régler la succession de ses parents.
Peut on réclamer les droits que mon père a laissé à l'abandon pour ne pas se fâcher avec la famille espagnole
A défaut de les avoir revendiqués, votre père en est déchu.
Il a perdu sa qualité d'héritier.
De votre côté vous ne pouvez pas revendiquer des droits prescrits. -
ma cousine chercher à tous pris à voir mon père avant son décè pour lui faire signer des papiers ?
Qu'il ne signe aucun document qui ne lui soit pas demandé par un notaire
Je trouve ça un peut bizarre s il a été déchu de tous heritage non ?
Elle ignore qu'il existe une prescription pour tout, même pour revendiquer une succession.
Si l'héritier ne l'a pas fait dans les temps, il est déchu. -
C est pour cela que lon se posé ces questions.
Si votre père était déjà prescrit, vous ne pouvez pas ressusciter ses droits pour en profiter vous-même.
Ce n'est plus une question de DROIT à l'état pur mais de la logique.
Mettez-vous toujours en rapport avec un notaire espagnol, la législation ibérique pourrait éventuellement en disposer autrement.
La législation juridique et financière évolue en permanence...