ISF
Bonjour,
Voilà j'ai une question a laquelle je n'arrive pas à trouver de réponse :
Je suis comptable et j'ai un client qui a eu un contrôle d'ISF cet hivers
un accord a été décidé avec l'administration et celui ci a été accepté par mon client (raisonnable).
Je voudrai savoir si un contrôleur pouvait revenir sur la période redressée postérieurement?
Je ne sais pas si j'ai été très clair,
Mais je vous remercie d'avance pour vos réponses
cordialement
Zoé
Voilà j'ai une question a laquelle je n'arrive pas à trouver de réponse :
Je suis comptable et j'ai un client qui a eu un contrôle d'ISF cet hivers
un accord a été décidé avec l'administration et celui ci a été accepté par mon client (raisonnable).
Je voudrai savoir si un contrôleur pouvait revenir sur la période redressée postérieurement?
Je ne sais pas si j'ai été très clair,
Mais je vous remercie d'avance pour vos réponses
cordialement
Zoé
3 réponses
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Bonjour,
Etes vous réellement comptable? J'en doute. En tous cas pas très bonne en français.
Concernant votre question, savez-vous qu'il existe un guide des impôts, facile à consulter et très clair.
Bonne journée, -
Bonjour.
Il peut remonter jusqu'à 3 ans.
Ai-je répondu à votre question ?
Cordialement,
Mathieu -
Bonjour,
En réponse à votre question, et en complément de Mathieu, je vous dirai que non. Le contrôle d'un impôt pour une période donnée, ne peut être réalisé qu'une seule fois.
Ainsi si le contrôle portait sur la TVA en 2010, il sera impossible de nouveau d'en faire un contrôle.
Cependant un contrôleur pourra faire une vérification sur l'IS en 2010, ou la TVA en 2011.
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...