CAF, le calcul des droits
Résolu
Bonjour,
J'aurai besoin de quelque renseignement svp.
Voilà, Actuellement Mon copain et moi même habitons ensemble depuis le 12 janvier 2011, nous percevons le RSA en couple sans enfant.
J'ai reçu depuis peu de la CAF une declaration de ressource sur les revenus 2010, pour qu'il puisse calculer nos droits en 2012.
Sachant qu'en 2010 j'habité seul j'ai travailler 5 mois et suite a un licenciement j'ai touché une allocation du pole emploi pendant 5 mois (total= 9000euros a peu près en 2010),et que mon copain en 2010 habité seul également et percevais le RSA. (total=rien, uniquement RSA )
Comment sera calculer nos droits en 2012? Allons nous toujours percevoir le RSA, vas t-il être suspendu ou réduit?
Comment est fait ce calcul sur nos droit?
Merci de me repondre svp, j'aimerai savoir et comprendre, urgent
Merci à tous Bonne soirée
J'aurai besoin de quelque renseignement svp.
Voilà, Actuellement Mon copain et moi même habitons ensemble depuis le 12 janvier 2011, nous percevons le RSA en couple sans enfant.
J'ai reçu depuis peu de la CAF une declaration de ressource sur les revenus 2010, pour qu'il puisse calculer nos droits en 2012.
Sachant qu'en 2010 j'habité seul j'ai travailler 5 mois et suite a un licenciement j'ai touché une allocation du pole emploi pendant 5 mois (total= 9000euros a peu près en 2010),et que mon copain en 2010 habité seul également et percevais le RSA. (total=rien, uniquement RSA )
Comment sera calculer nos droits en 2012? Allons nous toujours percevoir le RSA, vas t-il être suspendu ou réduit?
Comment est fait ce calcul sur nos droit?
Merci de me repondre svp, j'aimerai savoir et comprendre, urgent
Merci à tous Bonne soirée
3 réponses
-
ContributeurBonsoir
Faites déjà une simulation sur le site de la CAF, cela vous donnera une idée. -
ContributeurBonjour
Votre question était "allons nous toujours percevoir le RSA, vas t-il être suspendu ou réduit? "
C'était le but de la simulation de répondre à votre question. -
Bonjour
La caf tiendra compte de votre avis d'imposition 2011 sur les revenus de 2010 pour les calculs de 2012 .
Par contre elle évaluera vos ressources actuelles qui rentrera en compte dans le calcul de votre RSA .Par exemple pour une personne salariée en 2009 et licenciée actuellement, la Caf prendra en compte sa situation actuelle pour enlever un pourcentage (30%) sur ses ressources de 2009 pour faire le calcul de vos allocations.
La législation juridique et financière évolue en permanence...