Reprise d'association

C'est exact, mais quoi qu'il en soit, juridiquement ce n'est pas une "association en sommeil", c'est une "association" dont tous les actes légaux réalisés précédemment restent valables et dont tous les responsables le restent.

Bonsoir BmV,

Ce sont des associations sans activité depuis des années mais qui n'ont jamais été dissoutes.
Il en existe des milliers.

Cordialement

¿

C’est pour vous une "association en sommeil" ?
Juridiquement, soit une association existe, soit elle a été dissoute.
"En sommeil", ça n'existe pas.

&nbsp

Merci pour votre retour.

Cordialement

Shana

Bonjour,

C'est possible mais ce n'est pas facile.
Il faut réunir une assemblée générale avec l'aide des anciens dirigeants.
Parfois, il est plus simple d'en créer une nouvelle.

Cordialement