Cadastre, Contrat de vente de Maison
Bonjour, il y a un fusain qui passe derrière ma maison, sur le cadastre de ma commune ils disent que cela appartient aux riverains, mais dans mon contrat de vente, il n'y existe pas !
Que faire ?
Que faire ?
4 réponses
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Du coup, j'ai une question : une rivière française, du nom de Fusain ou autre, peut-elle appartenir à des particuliers ?
Justement c'est ce que je voudrais savoir.-
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éléments de réponse ici : https://www.dossierfamilial.com/immobilier-logement/proprietaire/cours-deau-les-obligations-des-riverains-345582
Bonne soirée. -
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Merci FanR77 de cette précision et merci également à Wikipedia qui nous apprend que << Le Fusain est une rivière fort peu abondante parcourant une région de France (Loiret et de Seine-et-Marne) peu arrosée sur un sol largement perméable. >>
Du coup, j'ai une question : une rivière française, du nom de Fusain ou autre, peut-elle appartenir à des particuliers ?
Cdlt. -
Un cour d'eau (un fusain)
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Bonsoir,
Un fusain ? Vous voulez parler d'un arbuste ? Ou de quelque chose d'autre ?
Cdlt.
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