Travaux ... Signaler yssumahc - Dernière réponse le 8 oct. 2014 1 réponse je dois réaliser des travaux d'urgence, quelle formalité doit on faire pour être en règle avec les copropriétaires? 1 réponse Trié par date décroissante Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 1 ... Signaler mpmp93 Bonjour........ mot magique qui nous met de meilleure disposition pour vous répondre. Discussions similaires Déclaration de fin de travaux oubliée, 5 ans après Fada26 Comment prouver la date d'achèvement des travaux sans DAACT? rebecca76 probleme de mitoyennete BFTA_1309 heure legale de debut de travaux dav931 Sujet Précédent Sujet Suivant
Réponse 1 / 1 ... Signaler mpmp93 Bonjour........ mot magique qui nous met de meilleure disposition pour vous répondre.