Peut on avoir un tee shirt floquer
Résolu
Bonjour,
Je vien de me faire faire un tee shirt sur mesure avec mon surnom a l'arriere et sur le devant j'ai fais mettre en gros : " Nique la police" ai je le droit le mettre dans la rue ? En cas de contrôle je risque pas un outrage ?
Je vien de me faire faire un tee shirt sur mesure avec mon surnom a l'arriere et sur le devant j'ai fais mettre en gros : " Nique la police" ai je le droit le mettre dans la rue ? En cas de contrôle je risque pas un outrage ?
4 réponses
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Bonjour
je pense que la meilleure option est la vente. De toute façon je l'ai bien acheter ...
A ta place je le brulerais carrément.
Franchement ! A la place de "police" mets ton nom, tu verras l'effet que cela produit directement.
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ContributeurAvec les flics ce sera idem.
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ContributeurOuais,ben tu mets "" nique la source "" quand tu iras te balader à Orléans .
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oui
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Je ne suis pas sûre qu'ils goûtent vraiment à votre humour ; bien sûr qu'ils vont trouver que c'est illégal. Tiens, vous devriez plutôt imprimer tout ça sur votre T.Shirt, et l'apprendre par coeur.
"Constituent un outrage puni de 7500 euros d'amende les paroles, gestes ou menaces, les écrits ou images de toute nature non rendus publics ou l'envoi d'objets quelconques adressés à une personne chargée d'une mission de service public, dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de sa mission, et de nature à porter atteinte à sa dignité ou au respect dû à la fonction dont elle est investie.
Lorsqu'il est adressé à une personne dépositaire de l'autorité publique, l'outrage est puni de six mois d'emprisonnement et de 7500 euros d'amende.
Lorsqu'il est adressé à une personne chargée d'une mission de service public et que les faits ont été commis à l'intérieur d'un établissement scolaire ou éducatif, ou, à l'occasion des entrées ou sorties des élèves, aux abords d'un tel établissement, l'outrage est puni de six mois d'emprisonnement et de 7500 euros d'amende.
Lorsqu'il est commis en réunion, l'outrage prévu au premier alinéa est puni de six mois d'emprisonnement et de 7500 euros d'amende, et l'outrage prévu au deuxième alinéa est puni d'un an d'emprisonnement et de 15000 euros d'amende."
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000006418555/2009-06-02/ -
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