Annulation de promesse de vente par le vendeu

chuck -  
Bonjour, à vous. j,avais mise ma maison en vente. les personnes intéressé à acheter ma maison.son venu me faire une offre d'achat que j,ai accepté et signé. pour qu'il la présente à la bank pour acceptation de prèt hypothécaire. l'offre a été signé mardi le 12-06-2012 et reçu copie par courriel le 13-06-2012. mais étandonné que je suis co-propriétaire de la maison et que seulement une personne à signé la promesse d,achat. puis-je annuler cet entente? je ne désir plus vendre ma maison, Ou et comment trouver ou ridiger un tel document? en vous remerciant

6 réponses

  1. Chevalier d'éon
    Bonsoir,

    Vous signez un acte (compromis) et vous désirez ne pas honorer vos engagements.... c'est un risque pour vous, la promesse de vente vaut vente.

    En ce qui concerne, la signature du deuxième larron (pardon deuxième vendeur), il y a également la théorie du mandat apparent, et ce n'est pas trés bon pour vous.

    Avec un peu d'intelligence, pourquoi ne pas attendre la réponse de la banque, surtout qu'actuellement les banques sont frileuses, et beaucoup de prêts sont refusés.

    En résumé, votre attitude, est plutôt celle d'un caprice, pourquoi ne pas prévoir une résiliation à l'amiable...

    Bon courage,
    2
    1. chuck
      je vous remercie de l'intérêt que vous portez à ma question ainsi que du respect que vous avez envers nous. si pour vous , nous sommes des LARRONS et des gens sens valeurs. je peux dire que votre site vous représente très bien. donc merci bien de me montrer votre manque de professionaliste .
      0
    2. kasom Modérateur
      à chuck : bonjour

      je peux comprendre que vous n'appréciez pas lé réponse de chevalier, mais pourquoi vous ne répondez pas autres réponses ?? ( la mienne, celle immo monique.... )

      Vous vous vexez mais vous nous montrez vous aussi un comportement capricieux , chevalier aurait il visé juste ??
      0
    3. chuck
      je ne voix pas la réponse des autres, et se n,est pas un caprice de ne plus vouloir vendre ma maison, mais plustot des raisons personnel et famillial
      0
    4. kasom Modérateur
      1) il vous est demandé si vous ne seriez pas au Canada ?? dans ce cas, la législation française n'est pas forcément la même qu'en France

      2) je vous demandais qui était le co indivisaire ?? vous êtes en couple ??
      0
  2. lbigaret Modérateur
    Chuck.....vérifiez tout ceci dans le cadre de la législation canadienne !
    En France une offre contresignée par le vendeur pourrait être très engageante compte tenu du code civil et notamment en cas de mandat apparent...la situation exacte doit être analysée dans tous ses détails. Je suis tout à fait de l'avis de Chevalier d'éon, en tout cas en France.
    0
    1. renaud1981
      la vente était pas valable car étant donné que la maison appartient a 2 personnes, alors les 2 propriétaire devaient signer tout les 2
      0
      1. chuck
        merci renaud, voila une réponse intélligente.. et professionnel. encore merci à renaud
        0
      2. louvanne
        Super réponse intelligente et pro.........renaud le retour......
        0
    2. lbigaret Modérateur
      Méfiance sur les réponses car il semble que Chuck (espion ? :o) ) pose sa question à partir du Canada....bonjour à nos cousins américains ! C'est bien cela Chuck ?
      0
      1. chuck
        hahaha!! espion ; arrète d,écouter la tv. tu fabules james bond
        0
      2. lbigaret Modérateur
        Un brin d'humour mais vous n'avez pas confirmé ou infirmé le plus important à savoir où se situe votre affaire.
        0
    4. immo-monique
      Bonjour, une promesse d'achat n'est pas un compromis, ni un contrat, juste une entente. Je pense donc que vous n'êtes pas engagé, d''autant qu'un seul propriétaire n'est engagé dans cette entente.
      0
      1. lbigaret Modérateur
        attention...relisez l'article 1583 du Code Civil....
        0
      2. chuck
        merci à vous monique, votre réponse m'aide à voir mieux dans tout ça
        0
    5. kasom Modérateur
      Bonjour

      Votre question est floue : il semble que vous n'en soyez qu'à la contresignature de l'offre d'achat , et non d'un compromis

      qui est le ( la ) copropriétaire ?, épou(x)(se), concubin, succession ??
      0
      1. chuck
        merci à vous, le co-propriétaire est un membre de ma famille.
        0
      2. kasom Modérateur
        donc un seul indivisaire ne peut pas s'engager , vous pouvez annuler
        0

    Discussions similaires

    Louer avec promesse de vente
    nanou

    5 réponses
    L'acheteur Annuler la vente!
    Maya_7419

    51 réponses
    Dois-je déclarer la vente de cuivre ?
    flo

    1 réponse
    Promesse de bail de location
    bcy

    9 réponses
    Déclaration vente de cuivre
    marmottine

    2 réponses