Revenus bourses etudiants.

Merob -  
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Bourse etudiant 

Selon simulateurs le Revenu Brut Global est retenu pour le calcul  de la bourse etudiant.Mais le  CROUS  calcule sur la base du brut fiscal, ce qui peut tout changer .

Ou trouver le texte qui confirme ce calcul  et pourquoi laisser le simulateur avec des informations erronées. 

2 réponses

  1.
    kang74 Messages postés 7555 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   3 864
     

    Bonjour 

    La circulaire qui fait foi dit :

    Nature des ressources prises en compte : principe

    Les ressources prises en compte pour le calcul du droit à bourse correspondent au revenu brut global figurant dans l’avis d’imposition sur le revenu au titre de l’année N – 2 par rapport à l’année du dépôt de demande de bourse.

    Le cas échéant, sont également pris en compte : le déficit brut global, les revenus perçus à l’étranger, les revenus perçus dans les collectivités d’outre-mer et en Nouvelle-Calédonie, les revenus imposés au taux forfaitaire.

    1
  2. merob
     

    dommage que ces precisions n'apparaissent pas sur le site du CROUS, et autres car les étudiants sont Induits en  erreur.

    POURQUOI LE CROUS PRECISE BIEN PAR UN PAVE SUPPLEMENTAIRE LES RESSOURCES A PRENDRE EN CONSIDERATION.

    UNE CORRECTION SERAIT SOUHAITABLE 

    0

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