Travaux voté il y a 3 mois,non encore commencés

Résolu
BlackNyt Messages postés 3 Statut Membre -  
 BlackNyt -

Bonjour,

Dans notre résidence de 40 lots, pour notre entrée (7 lots) le remplacement du moteur VMC âgé de 30 ans a été voté en mars dernier. Sommes début juin bientôt et rien n' est commencé.

Les appels de fonds travaux ont eu lieu mais sur 7 Copro je suis le seul à m' être acquitté des 900€ demandés (justifiés car l' accès au bloc se fait par une trappe qui n' est pas suffisamment grande et l' accès doit se faire par le toit).

Est-ce normal que le Syndic n' avance pas les fonds (6400€) pour le remplacement de cet élément sanitaire collectif et de santé pour les copropriétaires et se fasse ensuite rembourser ou fasse des échéanciers ?

Peut-on le contraindre à effectuer ces travaux sans attendre que tout le monde ait versé sa cote part  sachant que nous avons des  copropriétaires âgés ayant les problèmes respiratoires ?

La dernière fois que ce bloc VMC a fait des siennes en hiver, 3 mois ont été nécessaires, l' humidité s' est installée ainsi que l' apparition de champignons dans les angles des pièces sous forme de tâches noires. Depuis je fais des bronchites infectieuses.

Doit-on attendre la "Saint-Gliglin" que les fonds soient versés par tous où le syndic doit-il faire diligence en la matière ?

Noté en AG que les appels de fonds vont être faits

Cordialement


5 réponses

rambouillet41 Messages postés 10198 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   3 664
 

Bonjour,

NON? le syndic n'avancera pas les fonds pour 2 raisons :
* pas sur qu'il ait assez de sous s'il fallait faire comme cela à chaque fois
* c'est illégal

Le syndic ne peut pas donner l'OS tant qu'il n'a pas récupéré les fonds pour payer l'entreprise.

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BlackNyt
 

merci pour avoir pris le temps de répondre

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dna.factory Messages postés 29255 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   13 651
 

Bonjour, 

Comme indiqué par mon collègue, il faut attendre que les autres payent. Je suppose que si il en manquait 1, le syndic pourrait faire un effort (légal ou pas). Si il en manque 85%, si il manque 5500+ Euros faut pas rêver. 

D'ailleurs, c'est à ce demander comment les travaux ont été votés. Les gens qui ont voté pour n'ont pas compris qu'il devraient payer ? Ou ils espéraient tous que 'les autres paient pour eux'. En cas de dépenses exceptionnelles (900 euros, ça compte pas normalement, mais bon, tout le monde n'a pas le même niveau de vie), il était possible de négocier avec le syndic à ce moment là pour des accompagnement (ou simplement un étalement sur 2 ou 3 appels de fonds, ce qui aurait repoussé d'autant les travaux). 

Le syndic va maintenant faire diligence. Et commencer à envoyer les lettres recommandées et relances.

Et à la prochaine AG, il pourra même faire inscrire une résolution pour faire autoriser la vente forcée des logements des propriétaires déficitaires (mais évidemment ça ne sera jamais voté, vu que c'est la majorité qui est dans cette situation (après relecture, les 6 payeurs défaillants ne concernant qu'un seul hall, et comme ce sera les 40 lots qui voteront, ça peut passer).

L'autre option sera que vous décidiez d'avancer les 5500 euros manquant pour que les travaux commencent (ça ne devrait pas être un soucis pour vous, vu que vous demandiez à quelqu'un d'autre de le faire). 

A noter que pour des travaux 'non urgents' 3 mois n'est pas un délai inquiétant. La plupart des travaux massifs nécessitent au moins deux ou 3 appels de fonds, puis devis et planification, et pour peu qu'une saisonnalité soit nécessaire, il n'est pas anormal que des travaux aient lieu plus d'un an après avoir été voté. 

Et en tout dernier recours, si cette situation n'est pas un cas isolé, il vous restera à quitter ce logement et cette copropriété, de préférence avant que tombent les arrêtés de périls rendant impossible la vente. 


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BlackNyt
 

merci beaucoup

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BlackNyt
 

Merci beaucoup pour votre réponse

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dany311 Messages postés 22625 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   6 712
 

Bonjour

sauf cas de travaux urgents ; il faut que le syndic attende le délai de purge ( 2 mois après l'AG ) pour faire effectuer les travaux


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BlackNyt
 

je vous remercie

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_lael_ Messages postés 6076 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 937
 

Une VMC est nécessaire à la salubrité des logements, le remplacement du bloc est donc une obligation et le syndic est tenu de le faire dans les meilleurs délais.

Mais bon, le syndic n'est pas non plus tenu de faire l'impossible pour autant.

Cependant, il doit remplir son rôle pour le recouvrement des sommes, à savoir adresser des mises en demeures, négocier des échéanciers et aller en contentieux si besoin.

Du fait de l'obligation de comptes séparés et dédiés au syndicat de copropriété, le syndic a interdiction d'avancer les sommes même si j'ai déjà vu des syndics avancer, hors comptabilité, des fonds auprès d'artisan pour permettre le démarrage rapide d'un chantier en cas de travaux urgents.

Mais rien ne l'y oblige et c'est à ses risques et périls.

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BlackNyt
 

merci pour ces infos

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