Travaux sur grange - taux de TVA - déclaration de travaux
Theobald
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26 juil. 2024 à 12:33
Josh Randall Messages postés 26561 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 5 septembre 2024 - 6 août 2024 à 01:43
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A voir également:
- Travaux sur grange - taux de TVA - déclaration de travaux
- Déclaration préalable de travaux pdf - Guide
- Attestation de fin de travaux pdf - Guide
- Réception des travaux et paiement du solde - Guide
- Modèle de lettre pour travaux non effectués - Guide
- Travaux voisinage horaires - Guide
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Josh Randall
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6 août 2024 à 01:43
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Bonjour
A vue de nuez une déclaration préalable semble suffire. A voir au niveau de l'emprise au sol générée par le projet