Harcèlement au travail
dna.factory Messages postés 25432 Date d'inscription mercredi 18 avril 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 19 décembre 2024 - 1 févr. 2024 à 09:06
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3 réponses
Modifié le 1 févr. 2024 à 07:15
Bonjour
Vous devez prendre rendez vous à la médecine du travail .
Si ce n'est pas déjà fait, vous devez dénoncer ces faits par écrits en les datant (LRAR)auprès de votre employeur, auprès du CSE .
Car l'employeur ne pourra rien faire ( même s'il le voulait) sans cela.( donc les employés qui râlent , cela ne sert à rien).
Une plainte est à double tranchant sans qu'aucune de ces démarches soient faites au préalable : je rappelle qu'en justice il faut prouver les faits, les nuisances ( exemple arret de travail, état de santé) si on ne veut pas être condamné pour dénonciation calomnieuse ( et celà même si les faits ont réellement eu lieu), et si on ne veut pas que cette plainte ait autre chose que des conséquences négatives niveau travail .
1 févr. 2024 à 06:55
Bonjour,
Si rien ne bouge :
Déposer une plainte auprès du procureur de la République : Si le harcèlement persiste, vous pouvez déposer une plainte auprès du procureur de la République en adressant un courrier au tribunal judiciaire compétent (du lieu de l'infraction ou du domicile de l'auteur présumé)
1 févr. 2024 à 09:06
Bonjour
que le prud’homme ne bouge toujours pas leur fesse et n’envoie pas l’inspection du travail
Je pense que vous vous méprenez sur les rôles des différents organismes.
Les prud'hommes ne feront jamais intervenir l'inspection du travail. Même après la 10eme fois que cette entreprise passe en jugement (sans même parler de la possibilité que les jugements en première instance soit annulés en appel).
L'inspection du travail viendra sur demande des employés (éventuellement par l'intermédiaire d'un CSE/CHSCT). Mais même là, le harcèlement étant une situation 'ponctuelle', l'inspecteur du travail aura bien de la peine à constater quelque chose tant que l'employeur ne procède pas à du harcèlement en sa présence.
Si vous avez des preuves du harcèlement, des écrits, ou des collègues qui accepteront de témoigner, alors il faut porter l'affaire au prud'hommes à votre tour. Après avoir envoyé une lettre recommandé à votre employeur en lui rappelant sa responsabilité légale de laisser ces harcèlements se produire alors qu'il en est informé.
Et si vous n'avez pas de preuves écrites, et que vos collègues n'oseront jamais témoigner officiellement parce qu'ils auront peur d'être les prochains sur la liste, et bien malheureusement, vos recours seront limités.
La meilleure solution restera certainement de chercher du boulot dans une autre entreprise, et une fois ce travail trouvé, démissionner, et aller remercier cette personne devant tout le monde pour vous avoir motivé à trouver cet emploi qui paye 25% mieux (ça n'a même pas besoin d'être vrai).