J’habite en RdC d’un immeuble, et je viens de constater la présence d’une tâche d’humidité d’environ 2m2 sur le mur mitoyen avec un autre appartement. Une recherche de fuite est en cours, il ne s’agit clairement pas de désordres privatifs et actuellement deux hypothèses se présentent :
Arrivée d’eau par un conduit de cheminée non chapeauté, ou fuite dans l’évacuation des eaux usées de l’autre appartement, dont le conduit chemine le long du mur mitoyen.
Que la première hypothèse constitue la seule cause ou non, il faut manifestement chapeauter la cheminée, et un devis va être réalisé et envoyé au syndic dans les jours qui viennent.
Pour autant, la deuxième hypothèse n’est pas écartée, et l’entreprise va prendre RV avec le locataire de l’appartement mitoyen pour un examen par caméra de l’évacuation.
Question 1 : Les travaux de chapeautage de la cheminée, qu’il faut donc réaliser de toutes façons, doivent-ils être votés en AG, ou bien le syndic peut-il engager de lui-même les frais sans passer par un vote?
Question 2 : C’est la même question pour la deuxième hypothèse, sachant que les travaux dans le cas d’une canalisation fuyarde enterrée seraient conséquents : il n’y a ni cave ni vide sanitaire permettant d’accéder par le dessous à la canalisation.
Question 3 : Toujours dans le cas de la deuxième hypothèse, et s’il n’est pas possible de réaliser un chemisage de la canalisation en partant de la cour, le propriétaire de l’appartement mitoyen peut-il s’opposer à l’ouverture d’une tranchée dans son logement pour accéder à la canalisation ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...