Propriété intellectuelle des travaux d'étudiants

Bonjour,

Au cours d'une formation dans l'enseignement supérieur, un étudiant peut être amené à réaliser des travaux de nature scolaire : exercices, "TP notés", projets de groupe, etc. Ces travaux sont généralement voués à être rendus à un professeur dans un but de notation.

On pourrait imaginer que la propriété intellectuelle des travaux bruts revienne aux étudiants (auteurs). Cependant, ces travaux découlent bien souvent de sujets rédigés par un professeur, et découlent en tout cas toujours de l'initiative d'un professeur (par définition, qui demande aux étudiants d'effectuer un travail).

Ma question est : qui détient la propriété intellectuelle de ces travaux ? 

Concrètement, un litige interne informel oppose actuellement un groupe d'étudiants et un professeur.

• Les étudiants souhaitent publier en ligne un projet de groupe réalisé dans le cadre de la formation, arguant qu'ils en détiennent la propriété intellectuelle (ayant réalisé le projet) et peuvent en faire ce que bon leur semble.
• Le professeur, de son côté, argue que le projet est une œuvre collective (au sens du Code de la Propriété Intellectuelle), et que de par sa qualité de professeur, il est considéré comme l'initiateur du projet (ayant rédigé le sujet) et en détient donc la propriété intellectuelle (et souhaite empêcher la diffusion du projet).

En particulier, dans cette situation, les projets sont des codes sources de programmes informatiques. L'un des projets est déclaré en licence GPLv3, les autres n'ont pas de licence. La GPLv3 autorisant explicitement le partage du code, cela impacte-t-il la situation ?

J'ai beaucoup de mal à trouver des informations à propos de cette question, la plupart des résultats sur les mots-clés "propriété intellectuelle" et "étudiant" se concentrant sur l'aspect de l'usage par des étudiants d'œuvres tierces, et non sur les droits de travaux réalisés par les étudiants eux-mêmes.

Merci