CALCUL DES SALAIRES POUR LA RETRAITE

Bonjour,

D'abord il faut oublier le cumul brut. Ce n'est pas ce qui est utilisé pour la retraite. Le montant retenu est la base de cotisation de la ligne "Vieillesse plafonnée". La ligne avec un taux de cotisation variant de 6,55% en 1991 à 6,90% aujourd'hui. Il faut cumuler les bases des 12 bulletins de l'année, car ce n'est pas un montant que l'on retrouve sur le bulletin de décembre, contrairement au cumul brut.

C'est en premier lieu l'employeur qui effectue le plafonnement, via la base de calcul qu'il prend pour cette ligne cotisation vieillesse. La seule opération réalisée par la Carsat, qui retient les montants transmis, c'est une éventuelle limitation du montant total annuel à hauteur du plafond pour les années à partir de 2005.

Vos questions basées sur le brut n'appellent pas directement de réponse. Il faut partir des bulletins mensuels et des bases de cotisation. Là vous verrez comment l'employeur a traité le sujet. C'est lui qui va effectuer des choix. Ce sont ces bases qui sont retenues pour le calcul du SAM.

Les principales situations sources d'interrogation pour les personnes qui dépassent le plafond concernent des cas comme :

• un travail seulement 3 mois dans l'année, là l'employeur devrait utiliser un plafonnement global à 3 PMMS. Mais rien ne l'empêche de faire autrement puisque le seul contrôle ultérieur c'est le PASS après 2005. Il n'a pas intérêt à faire un calcul en s'intéressant au seul PASS puisqu'il va payer des cotisations à hauteur de 8,55% en plus.
• un travail pour 3 employeurs à chaque fois 4 mois. Plusieurs employeurs successifs. Si chaque employeur applique cette règle de limiter la base de cotisation à 4 PMSS, au final le total des bases ne devrait pas dépasser le PASS.
• un travail à temps partiel toute l'année, ex 50%, chez un seul employeur, là l'employeur devrait appliquer un prorata de 50% du PASS.
• 2 emplois simultanés à 50% chaque, pareil, si les 2 employeurs appliquent un prorata du PASS pas de soucis.

On le voit, les cas multi employeurs, successifs ou simultanés, pourraient conduire à dépasser le PASS quand l'employeur ne proratise pas le nombre de mois travaillés dans l'année, ou le temps partiel.

En réalité depuis 2005, les salariés dans ces différentes situations devraient informer les employeurs. Car on peut avoir un travail à temps plein, 35 heures par semaine, et un second travail, dans la limite des 10 heures par jour et 48 heures par semaine. Dépasser le plafond c'est cotiser à perte. Je crois que l'on peut demander le remboursement des cotisations à l'URSSAF, mais il y a un délai de 3 ans pour agir.

Avant 2005 les montants déclarés sont utilisés tels que pour le calcul du SAM, à compter de 2005, le total des montants déclarés est retenu dans la limite du PASS.

Impeccable mais en 2000 elle a eu 1 employeur et dépassement de plafond et en 2001 2 employeur avec dépassement de plafond pour les 2.

Je ne reste que sur c'est 2 années car avant 2005 il y en a eu d'autres.

A partir de 2005 je pense que j'ai compris, 1 employeur ou plusieurs (employeur 1 - 40 000 € et employeur 2 - 50 000 € si le plafond est de 35 000 € on retiendra 35 000 € qu'elle ait gagné 90 000 € ou 35 000 €)

Donc un bon petit rdv à la carsat sera bien utile.
C'est fait que le temps de travail est mal maitrisé par les salariés dans une entreprise. Entre le 35 h, 38 h, cadres ....
Pour ma part en temps d'informaticien et l'on est la majorité à être comme cela, les heures on ne les regarde pas trop dans le sens que lorsqu'un problème survient l'on peut passer 10 mn à le résoudre comme la nuit. Et une fois qu'on a la tête dans le guidon, on roule.
C'est sûr que je comprends que pour plein de métiers il faut mettre barrières pour évider les abus.
Pareil dans la santé comme dans les sociérés de services et autres ce n'est pas toujours évident.
Nous les informaticiens qui sommes passionnés, on a tendance facilement à se remettre sur le clavier quand une idée germe.
Le but est de ne pas y être obligé.

Est-ce que votre épouse a eu à un moment quelconque de sa carrière une cotisation, aussi minime soit-elle, en tant que commerçante, artisan ou salariée agricole ?

Le calcul d'une retraite n'a rien de complexe en soi, mais il comporte tellement d'étapes, et de notions différentes très précises qu'il peut sembler obscur voire incompréhensible. Dans les faits, si on comprend précisément comment ça fonctionne, et qu'on met les étapes dans le bon ordre, il faut 15 à 20 minutes de calculs avec juste un stylo, une calculette, le relevé de carrière sous les yeux et le barème des coefficients de revalorisation de salaires à côté. La date du point de départ est très importante : elle peut agir sur 1, 2 ou les 3 éléments de la formule de calcul.

Bonsoir

Dire que "Ce calcul doit donner le résultat notifié, il n'y a pas de mystère ou d'approximation" j'aimerai bien pour mon cas.

J'ai fait 27 ans dans le régime général (dont mes années de travail d'été étudiant, ou je bossais 2 mois par an) et 15 ans avec la CIPAV.

Et pour le SAM la CARSAT prend 25 ans au régime général et ne tient pas compte des années CIPAV. Elle prend du coup mes "pires" années de salaire. J'ai tenté d'expliquer qu'il fallait le faire au prorata des régimes (27/42 = 65%) et 65% des 25 années cela fait 16 ans. Donc faire le SAM avec mes 16 meilleures années, en vain.

Alors ce calcul n'est pas si simple.....