Demande de garde d'enfant

Jerem2549 Messages postés 3 Date d'inscription lundi 2 octobre 2023 Statut Membre Dernière intervention 2 octobre 2023 - 2 oct. 2023 à 11:06
Jerem2549 Messages postés 3 Date d'inscription lundi 2 octobre 2023 Statut Membre Dernière intervention 2 octobre 2023 - 2 oct. 2023 à 15:31

Bonjour,

J'aurai quelques questions concernant ma situation.

Je suis ancien militaire, séparé de mon ex-conjointe avec qui j'ai eu deux enfants. 

Depuis la séparation il y a 7ans, c'est elle qui en a la garde, arrangement que l'on avait fait à l'époque au vu de mon ancienne situation ( statut militaire). Je reçois mes enfants un weekend sur deux et la moitié de chaque vacances. Nous ne vivons pas dans la même ville mais sommes à proximité dans un rayon d'une heure.Et je verse une pension alimentaire. Tout se passe très bien avec la mère des enfants, pas de soucis pour les gardes ni financiers.

Je précise aussi que le choix de la garde des enfants a été à la mère par dépit étant la situation qu'était la mienne à l'époque avec un rythme soutenu, avec des missions à l'étranger ,ce qui ne me permettait pas de les avoir à ma charge et de les faire évoluer dans un bon contexte de vie.

Depuis peu ,ma situation a évolue, je ne suis plus militaire.  J'ai une situation correcte,une maison,un travail et aucun soucis vis à vis de la loi ni quoique ce soit.J'ai mon grand garçon qui est scolarisé en internat dans ma ville et suis à trois kilomètres de cette école. Puis je demander la garde de mon grand étant donné la situation géographique de son lycée ? 

Je sais qu'il est difficile de séparer une fratrie, mais ce cas exceptionnel ne justifierait il pas le fait que je puisse en avoir la garde ?

Je précise aussi que je ne veux pas lui voler la garde des enfants. Le deuxième est bien avec elle où il est à l'école. Le cadre de vie qu'il a je ne veux pas lui en privé par égoïsme.

Je sais très bien que l'on ne rattrape pas le temps perdu mais j'aimerais profiter de la proximité qui m'est offerte pour l'occasion.

Deuxième question, comment cela se  passerait vis à vis de la pension ? Car comme toujours c'est l'aspect financier qui fâche le plus  les gens.

J'espère avoir été assez clair vis à vis de ma demande  et vous remercie par avance de vos réponses.

2 réponses

kang74 Messages postés 5912 Date d'inscription mercredi 4 mai 2022 Statut Membre Dernière intervention 29 décembre 2024 2 921
2 oct. 2023 à 12:15

Bonjour

Quel age a l'enfant ? qu'en pense-t-il,  puisque vous devez profiter de la proximité pour le voir assez souvent au final? Vous le prenez donc bien plus que le jugement ne le permet ?

J'ai du mal à voir l'avantage pour vous de demander la résidence habituelle d'un enfant qui est en internat ... Il vivrait chez vous à la place ?

On ne demande pas la résidence habituelle par rapport au lieu de son lycée ..

Pour ce qui de l'obligation alimentaire on analysera l'évolution des  situations de chacun pour savoir qui paiera quoi à qui .

Si vous avez un enfant à charge vous devrez payer tous les frais et votre ex une pension selon ses revenus /charges

Ce qui n'empêche pas de faire réviser la pension des autres enfants si votre situation financière vous est plus favorable qu'au dernier jugement .

Donc pour ce qui est des " finances" comme vous les appelez, la situation ne vous sera peut être pas plus favorable au final, surtout en décidant de demander la résidence habituelle d'un enfant qui va bientôt avoir des frais d'études ( et aurait pu benefcier, peut être, d'aides financières, avec des frères et sœurs à déclarer/foyer fiscal en vivant chez sa mère)

Voyez avec votre fils ce qu'il ne penserait

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Jerem2549 Messages postés 3 Date d'inscription lundi 2 octobre 2023 Statut Membre Dernière intervention 2 octobre 2023
2 oct. 2023 à 14:03

Bonjour,

Je reprends le contexte.

Mon grand est scolarisé dans la même ville que moi depuis septembre l'année dernière et y est en internat. Je ne suis plus militaire depuis mars de cette année d'où le fait de ne pas avoir fait la demande plus tôt. J'ai été embauché dans l'entreprise depuis août (CDI) suite à la période d'essai. Avant ça ma situation n'était pas spécialement favorable pour le prendre chez moi.

Il a 16 ans et serai favorable pour venir vivre avec moi plutôt que de rentrer à l'internat le soir.

Au niveau de la garde,il verrait sa mère un weekend sur deux comme c'est déjà le cas en ce moment, celà ne changerait rien vis à vis de sa mère.

Alors ,oui je souhaite qu'il vive chez moi. Car sa mère vit à une heure et ne peut donc rentrer chez elle le soir, d'où le fait qu'il soit en internat depuis l'année dernière. 

Pour ce qui est de le prendre à ma charge , j'en serai ravie. Je ne demande pas à ce qu'elle me verse quoique ce soit étant donné qu'elle garde malgré tout la garde du deuxième. Après cette suggestion vis à vis des aides je n'y avais pas réfléchi.

Alors pour expliquer la séparation, il n'y a pas eu de jugement,juste un médiateur. Nous étions d'accord sur tout donc une séparation plutôt facile.Le barème de la pension a été fait en fonction de la grille et souvent je donne même plus. 

Je posais la question surtout pour savoir si déjà dans un premier temps est que ce ne serait pas trop compliqué d'avoir le grand chez moi (administrativement). Mais je n'ai pas envie non plus de mettre mon ex dans une mauvaise posture financière.

Et dans un deuxième temps, quels sont les opportunités qui s'offrent à moi , est ce que les démarches ne sont pas trop compliqué ?

Le but n'étant pas non plus que je sois sur la paille  à l'issu de ces démarches financières et qu'au bout du compte rien ne change et que je me froisse avec mon ex car un avocat et ou même un juge peut coûter cher et la pénalisé par la même occasion sur l'aspect financier.

Enfin, est ce que je devrais continuer à verser une pension ou non, si le grand vient vivre avec moi ?

Désolé pour les répétitions mais je pense qu'elles sont nécessaires pour que je me fasse comprendre.

Je pense que je vais en parler tout d'abord avec mon ex et les enfants avant de me lancer dans quoique ce soit . Mais c'est toujours bon avant de lancer une procédure, savoir ce dont à quoi l'on peut être confronté administrativement.

Je vous remercie de votre réponse et espère avoir pu répondre aux vôtres.

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kang74 Messages postés 5912 Date d'inscription mercredi 4 mai 2022 Statut Membre Dernière intervention 29 décembre 2024 2 921
Modifié le 2 oct. 2023 à 14:58

Le mieux est à mon avis de déjà proposer à votre ex que votre grand vienne chez vous, à la place d'aller à l'internat, certains soirs de la semaine de manière désintéressée : vous auriez pu lui proposer dés Mars .

Cela vous permettrait d’expérimenter tous les deux la chose avant de lancer les grands moyens pour officialiser les choses avec votre ex ... et avec votre autre fils !

Comprenez qu'avoir la résidence habituelle de l'enfant ne veut pas que dire l'avoir plus chez vous : cela veut dire assumer certains devoirs vis à vis de l'école ( dossier bourses, inscription, portes ouvertes), vis à vis de la santé et vis à vis le financement de ses besoins ( transport, études,vêtements, téléphone etc)

Cela n'est pas une simple alternative à l'internat ( parce que bon, il est normal qu'il ait envie de ne plus vivre à l’internat ce qui est une chose différente que de vivre avec vous et que vous le gériez à la place de sa mère)

La pension , même décidée à l'amiable a été décidée à un moment ou vous gagnez tant , que vous aviez tant de charges et que vous preniez les enfants de telle façon .

La situation des uns et des autres a évolué depuis : peut être vous gagnez plus, peut être qu'elle a plus de charges et cela influe sur les pensions .

Relisez votre accord amiable , il y a peut être des élements chiffrés .

Dire que puisque vous avez un enfant chacun il n'y a pas de pension est un non sens, car la pension est due par rapport aux revenus du débiteur : si elle n'a pas les mêmes capacités financières que vous, il n'y aura pas les mêmes sommes qui s'annulent .

Je comprends bien vos demandes de précisions mais pour la pension il faut étudier sur pièces et financièrement il n'est pas dit que ce soit intéressant à un age ou les enfants ont parfois des besoins conséquents suivant comment les situations financières de chacun ont évolué .

Je conseille donc de commencer à demander à votre ex l'autorisation de prendre votre enfant le soir au lieu qu'il aille à l'internat ( donc cela veut dire aussi suivre sa scolarité, être responsable de son assiduité, participer aux réunions : en tant que titulaire de l'autorité parentale vous avez pu déjà le faire etc)

Une fois cela fait sur plusieurs périodes, revoir avec votre fils ( en lui expliquant bien que cela veut dire que c'est vous qui allez le gérer) et commencer les discussions avec votre ex, si besoin dans le cadre d'une médiation .

A 16 ans il faut bien comprendre que si vous passez devant le JAF, il devra être entendu pour donner son avis ( votre autre fils aussi s'il le souhaite).

Cela peut le brouiller avec sa mère, cela peut le brouiller avec son frère au point que le fait qu'il aille chez eux le week end et les vacances soit compliqué ( je rappelle que votre ex aura un droit, pas un devoir)

En faisant les choses petit à petit vous devriez avoir des éléments concrets qui vous éviteraient de lancer une procédure pour rien ou qui peut vous nuire ...

NB : on ne paie pas les juges ;-), mais effectivement un avocat peut être utile .

Commencer par la voie amiable est préferable , voire obligatoire si le juge le décide ( le jour de l'audience il peut vous envoyer faire ... une médiation)

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Jerem2549 Messages postés 3 Date d'inscription lundi 2 octobre 2023 Statut Membre Dernière intervention 2 octobre 2023 > kang74 Messages postés 5912 Date d'inscription mercredi 4 mai 2022 Statut Membre Dernière intervention 29 décembre 2024
2 oct. 2023 à 15:31

Je vous remercie pour votre réponse.

Je pense en parler avec mon Ex et proposer ce que vous m'aviez dit plus haut. Le but n'étant pas que mon grand se brouille avec le reste de la famille,ça n'aurait aucune plus value pour lui ni pour moi.

En tout cas merci du et des conseils,ça m'a éclairé et me fait prendre conscience de certaines choses auxquelles je n'avais pas pensé.

Merci et bonne journée à vous 

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