Difficulté a comprendre le droit du sol

FANFAN9314 Messages postés 9 Statut Membre -  
kasom Messages postés 33824 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -

Lorsque vous achetez une maison dans une impasse privée( avec 3 maisons individuelles, un immeuble copropriétaire au nombre de 4 et un arrière de copropriété au nombre de 2) , lorsque vous allez au cadastre on vous dit que l'impasse et divisée en son milieu et que vous détenez la moitié du sol de la l'impasse qui se trouve devant votre maison.

Est-ce que cette parcelle qui ce trouve devant chez moi et un droit une juste pour les assainissements ou fait t'elle partie de votre bien de vos murs de votre trottoir et en plus cette partie de l'impasse et que je peut faire tout ce que je veux devant chez moi?

Merci en attente de vos réponses

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1 réponse

kasom Messages postés 33824 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 878
 

bonjour

Voyez votre titre de propriété, vous avez probablement un droit de passage


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