Création de t-shirt / marque

Résolu
hetc - 25 août 2023 à 09:15
dna.factory Messages postés 24777 Date d'inscription mercredi 18 avril 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 27 février 2024 - 25 août 2023 à 09:24

Bonjour, j’aimerais créer des t-shirts pour ma marque, en m’inspirant de film, dessin animé ou je créer moi-même le design en tant que graphiste mais en reprenant des éléments existants.
Par exemple un design de fantôme, mais avec des oreilles de Mickey

Et j’aimerais également reprendre des phrases culte de films ou série
Par exemple la série outer banks
Utiliser le titre de la série ou ligue 4 Life (une expression de cette série)

Ou la marque NIKE (mais changer la typographie et enlever le I pour remplacer le design)
Y a-t-il un risque ?

1 réponse

dna.factory Messages postés 24777 Date d'inscription mercredi 18 avril 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 27 février 2024 12 208
Modifié le 25 août 2023 à 09:26

Bonjour,

Les vendeurs et détenteurs de marchandises de contrefaçon peuvent être sanctionnés à ce titre. Les sanctions pénales peuvent aller jusqu'à 300 000 euros d'amende et trois ans de prison.

https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/Publications/Vie-pratique/Fiches-pratiques/La-contrefacon

Certes, la France reconnaît l'exception de caricature... Mais la limite est ténue, et ce sera à vous de vous défendre en justice contre les ayants droits qui vous opposeront des avocats qui leur coûtent de toute façon 200 000 euros par an (donc ils ont envie de les rentabiliser).

Bref, avant de vous lancer là dedans, il est recommandé non seulement d'avoir de fortes connaissances en terme de droit de la propriété intellectuelle, mais en plus de demander validation aux ayants droits.


1