AG et vote par correspondance

Bonjour,

"Une résolution a été adoptée et rejetée ce matin "

alors adoptée ou rejetée ????????

"hier a eu lieu notre Assemblée Générale"

Avez vous entre vos mains une preuve formelle et indubitable de l'arrivée hier matin de ce vote par correspondance. 

Si OUI, alors, après la notification du PV, vous aurez 2 mois pour assigner le syndicat et tenter de faire annuler la résolution. Mais attention à ce que le syndic ne vous sorte pas un VPC reçu 3 jours avant ...... 

"Une résolution a été adoptée et rejetée ce matin car notre syndic avait reçu le matin même de l'AG le vote de la SDH stipulant le refus de cette résolution."

Selon les dires de qui ?

Qu'avez-vous pour appuyer cette affirmation ?

Très basiquement, la loi a beau poser des conditions à la recevabilité des formulaires de vote par correspondance, dans la mesure où elle n'oblige pas l'utilisation d'un quelconque formalisme permettant son horodatage, c'est en pratique quasiment impossible à démontrer une irrégularité.

A la rigueur, si c'est transmis par email et que le syndic l'a confirmé, vous pouvez demander, en tant que membre du Conseil Syndical, à ce qu'une copie de l'email vous soit transmis indiquant l'heure de réception.

De la même façon, si la personne a daté son formulaire avant de l'envoyer et que cette date est inférieure au délai légal, ça donne également un élément pour contester.

La résolution a été votée et le PV de l'AG signé. C'est notre syndic de la copropriété qui nous informe que la résolution est rejetée du fait de l'envoi du pouvoir de la SDH le matin même de l'AG. Lors des AG précédentes la SDH locataire n'est jamais représentée mais le syndic nous précise qu'elle accepte systématiquement  toutes nos résolutions. Y a t'il eu un loupé cette fois- ci ? de la part de qui ? 

Je vais donc demander au syndic la copie de l'email que le syndic  a reçu et nous ferons la suite... 

Merci de vos réponses