Prime à la conversion

Bonjour,

J'ai plusieurs interrogations concernant la prime à la conversion que voici:

Quand le titulaire de la carte grise du nouveau véhicule a perçu la prime à la conversion, son co-titulaire n'ayant ni le même foyer fiscal ni un lien familial, peut-il demander une prime à la conversion également sur un nouveau véhicule ou sur le même véhicule ? Le co titulaire ayant évidemment son propre ancien véhicule nominatif qu'il mettra à la destruction .

Au bout de combien de temps peut-on revendre le véhicule qui a bénéficié de l'aide?

Puis-je revendre le véhicule qui a déjà bénéficié de la prime à la conversion, à mon  co-titulaire pour qu'il puisse demander la prime à son nom?

Je tiens à vous remercier par avance pour vos réponses ☺️

Bien cordialement 

2 réponses

  1. Bonjour,

    "Puis-je revendre le véhicule qui a déjà bénéficié de la prime à la conversion, à mon  co-titulaire pour qu'il puisse demander la prime à son nom?"

    Faut pas pousser....ne prenez pas les agents du fisc pour des naïfs !

    Un peu trop simpliste votre idée !

    0
    1. Bonjour,

      Merci pour votre retour.

      Je ne pense pas que le FISC soit concerné par cette question.

      Bien cordialement

      0