Calcul cotisation rsi ???
Krisbat26 - 8 sept. 2022 à 23:06
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2 réponses
Modifié le 8 sept. 2022 à 20:16
"Pour informations j'étais associé dans le btp à 49% et 1 autre à 49% et 1 autre à 1%"
Accessoirement, pour le soucis du détail, il manque 1%.
Mais je suppose que vous vouliez dire par là qu'aucun associé n'était majoritaire ?
Par contre il manque les réelles informations importantes :
- Quelle est la forme sociale de la société ? SARL je suppose vu que vous parlez de RSI mais il faudrait le confirmer.
- Qui est gérant ? Vous d'accord de toutes évidences vu que vous êtes redevable du RSI, mais il y a-t-il un co-gérant ?
"Pour laquelle je me bat car j'étais plus associé et partis en tant que salarie en milieu d'année mais force de constater que les documents n'ont jamais était transmis en temps et en heure pour prouver que je n'y étais plus."
Il faut publier des actes aux greffes pour que ce soit opposable à des tiers (ici ex-RSI / URSSAF). Actes tels que cession de parts, changement de gérant, actualisation des statuts, annonce légale, etc...
Vous pouviez également démissionner par LRAR de vos fonctions de gérant pour que cela retombe sous forme de faute de gestion sur le nouveau gérant.
Vous ne pouvez donc pas dégager votre responsabilité si aucun de ces formalismes n'a été respecté.
Après, je ne comprends pas trop comment vous pouvez vous retrouver avec des rémunérations déclarées pour vous auprès du RSI / URSSAF (Sachant qu'entre temps le RSI est devenu le SSI/URSSAF).
Je suppose que c'est le SSI (URSSAF) qui vous réclame ces montants à titre personnel, car si vous étiez réellement salarié, c'est l'entreprise qui devrait payer l'URSSAF des salariés.
Qui s'occupe de cette déclaration ? Un Expert-Comptable ?
Car même en l'absence de déclaration, il me semble bien que uniquement un forfait est dû au SSI, mais il est de moins de 800€ de mémoire.
Après, c'est possible qu'en cas de redressement des impôts, tous les montants douteux envoyés vers votre compte, vers des comptes non identifiés, ou sortis en espèces sans justificatif soient automatiquement requalifiés en rémunération des gérants et que les impôts signalent ces montants à l'URSSAF.
Ou alors c'est votre Expert-Comptable qui l'a fait spontanément quand il ne pouvait pas expliquer des opérations.
"Je ne comprends donc pas les calculs d'appel de fond RSI sachant que sur la base de mes revenus/dividendes (associé non salarié) on me demande quasiment l'intégralité de mes salaires de l'époque."
Votre phrase n'est pas claire car plein de notions sont mélangées.
"associé non salarié" : Vous vouliez plutôt dire TNS (Travailleur Non Salarié) je suppose ? Car c'est le régime des gérants mais c'est totalement différent de si vous étiez juste associé mais sans être gérant.
Vous parlez de dividendes. De toutes évidences vous vous versiez surtout des rémunérations, car les dividendes de gérant minoritaires ne sont pas soumis au RSI / SSI.
Vous parlez de salaires sauf que comme vous l'indiquez vous n'êtes pas salarié, c'est donc soit une rémunération soit des dividendes que vous vous versiez.
"Merci de bien vouloir m'éclaircir sur le sujet car ces sommes me semblent énorme comparé à mes revenus , globalement 70 à 75%"
Il n'y a rien de clair donc c'est impossible de vraiment vous répondre.
D'autant que vous dites en milieu de vos explications ne plus être associé mais n'indiquez pas si vous étiez encore gérant ou quel était votre statut dans la société ensuite.
Et sinon, qu'en pense votre expert comptable ?
Sinon accessoirement, la chambre des métiers propose de nombreuses formation pour donner des bases en gestion de société.
Car là de toutes évidences de nombreuses erreurs ont été commises par méconnaissance de nombreuses obligations légales.
Ces erreurs peuvent coûter cher, comme dans votre cas.
Il faut également se faire accompagner par des professionnels compétents si on veut déléguer un maximum (Expert-Comptable, secrétaire salarié de l'entreprise, etc...)
8 sept. 2022 à 22:27
bonsoir
étrange, je croyais que l'usine à gaz RSI n'existait plus...comment recouvrir des sommes d'un fantôme ?
8 sept. 2022 à 20:43
Bonjour, je vais essayer de répondre au mieux à vos interrogations.
1 ) Oui il manque 1% c'est vrai le dernier avait 2% pardon et nous 49% chacun
La société était une Sarl et on était 2 co-gérants ( mon frère et moi même )
Mais chose bizarre le rsi ne l'a jamais inscrit et moi oui. Du coup j'avais des cotisations énorme et lui rien alors que nous étions co-gérant avec même nombre de part.
2) oui j'ai appris dernièrement qu'il fallait déposée tous les documents aux greffes pour déclarer un départ comme c'était mon cas. J'étais co-gérant mais je gérais l'activité de la boite et l'autre co-gérant l'administratif et la compta.
J'ai démissionné avec effectivement une lettre que j'ai transmise à l'autre co-gérant pour la forme.
3) Non je n'ai plus d'expert-comptable cela remonte maintenant à 5 ans que j'y travaille plus. j'étais effectivement au rsi qui est maintenant ssi/urssaf qui ont repris mon dossier. Après à l'époque le comptable s'occupait des déclarations.
4 ) Concernant l'histoire des montants non renseigné qui passent en compte rémunération des patron oui je connais , mais pour ma part j'ai jamais eu à expliquer des montants à mon comptable. Sauf si mon associé a bien profiter sans me le dire.
5) TNS , oui surement. J'étais associé gérant donc co-gérant
Concernant les salaires ou dividende je ne sais pas comment expliquer pour faire simple.
En gros notre comptable nous a dit que notre rentrée d'argent serait nos dividendes en fin d'année , hors quand il nous a dit cela après ces conseils de montage de la société nous étions pas content car nous pouvions pas attendre des mois sans salaire. Du coup on ce versé chaque mois ou mois et demi un principe de salaire (conseil encore comptable) et le comptable ferait des reguls pour les mettre en dividende. Je sais pas si c'est clair mais c'est ce que j'en ai compris pour ma part.
donc on avait pas une rémunération fixe en date et montant mais sur le principe c'est comme un salaire.
6) Sur la fin ma question était :
Au vue des revenus déclaré si on part du principe qu'ils sont assimilé à un salaire donc cotisation rsi.
Le rsi prend des cotisations en fonction de mon revenus annuel ? quel pourcentage ?
Car pour ma part si je regarde ce que j'ai déclaré fiscalement "avis d'imposition annuel" pendant 2 ans consécutives j'ai perçu tout juste 13 000 euros annuel et le rsi en cotisation social m'en demandait 8 à 9700 euros. Donc une fois payé me restait entre 3 à 4000 euros annuel.( à peine plus de 300 euros)
Je pense qu'il y a un soucis sur les montants , non ?