[Famille recomposée] Héritage
TRUNCKS
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Bonjour à vous,
J'ai une question un peu bête, mais je me demandais avec ma femme.
J'ai une enfant d'une union précédente, et ma femme à deux enfants aussi d'une autre union précédente. Nous n'avons pas d'enfant en commun et nous n'avons pas fait de contrat de mariage.
En cas de décès de nous deux, ma fille aura-t-elle la moitié et mes deux belles filles 50% chacun de l'autre moitié ?
En vous remerciant :)
--
J'ai une question un peu bête, mais je me demandais avec ma femme.
J'ai une enfant d'une union précédente, et ma femme à deux enfants aussi d'une autre union précédente. Nous n'avons pas d'enfant en commun et nous n'avons pas fait de contrat de mariage.
En cas de décès de nous deux, ma fille aura-t-elle la moitié et mes deux belles filles 50% chacun de l'autre moitié ?
En vous remerciant :)
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4 réponses
Pas tout à fait puisque le patrimoine du second d'entre vous qui décèdera comprendra la part qu'il aura, reçu du 1er d'entre vous qui décèdera.
Si vous êtes mariés sans contrat et sans avoir signé depuis de donation au dernier vivant :
Après le 1er décès, sa succession reviendra :
. Pour 1/4 du patrimoine au conjoint survivant
. Pour 3/4 restant aux enfants du défunt (donc 3/4 à votre enfant si vous décédez le 1er ou 3/4 aux 2 enfants de votre épouse si elle décède la 1ère)
Au second décès, la succession du défunt reviendra entièrement à ses propres enfants (votre enfant ou les 2 de votre épouse selon qui est le 2nd défunt).
A noter que la part revenant au conjoint serait différente en cas de donation au dernier vivant. Un tel acte offrirait au conjoint le choix entre 3 options.
Si vous êtes mariés sans contrat et sans avoir signé depuis de donation au dernier vivant :
Après le 1er décès, sa succession reviendra :
. Pour 1/4 du patrimoine au conjoint survivant
. Pour 3/4 restant aux enfants du défunt (donc 3/4 à votre enfant si vous décédez le 1er ou 3/4 aux 2 enfants de votre épouse si elle décède la 1ère)
Au second décès, la succession du défunt reviendra entièrement à ses propres enfants (votre enfant ou les 2 de votre épouse selon qui est le 2nd défunt).
A noter que la part revenant au conjoint serait différente en cas de donation au dernier vivant. Un tel acte offrirait au conjoint le choix entre 3 options.
Mais du coup, ces enfants n auront que 1/4 non ? La part du conjoint survivant.
J'ai peut être mal compris.
--
J'ai peut être mal compris.
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Merci a vous :)
Une derniere question, il existe un moyen pour que nos trois enfants héritent de la même part ?
Même si nous n avons pas d enfants en commun.
--
Une derniere question, il existe un moyen pour que nos trois enfants héritent de la même part ?
Même si nous n avons pas d enfants en commun.
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Par une donation au dernier vivant, le conjoint a le choix entre 3 options, dont l'usufruit sur la totalité de la succession. L'usufruit reviendra sans frais aux enfants du 1er défunt après le 2nd décès (ou à l'enfant si c'est vous le 1er défunt). Par des testaments, vous pouvez éviter les 3 choix et ne prévoir que l'usufruit.
Avec la transmission de l'usufruit au conjoint survivant, votre enfant recevra in fine 50% et les enfants de votre épouse 50% (donc 25% chacun).
Si vous voulez que chaque enfant reçoive 1/3, ce serait possible mais plus complexe et susceptible de générer des droits de succession beaucoup plus élevés.
Avec la transmission de l'usufruit au conjoint survivant, votre enfant recevra in fine 50% et les enfants de votre épouse 50% (donc 25% chacun).
Si vous voulez que chaque enfant reçoive 1/3, ce serait possible mais plus complexe et susceptible de générer des droits de succession beaucoup plus élevés.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Donc si je suis bien, le premier conjoint qui décéde, avantage son enfant ? :) :)
Il est possible de mettre tout cela a plat devant notaire en cas d achat d un bien je suppose ?
Merci encore une fois.
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J'aurais plutôt dit le contraire !-) puisque la succession du 2nd décédé comprendra le 1/4 reçu après le décès du 1er.
De sorte que l'enfant (ou les enfants) du 1er défunt recevront 0,75% du patrimoine commun et ceux du 2nd décès 1,25%.
Il est possible de mettre tout cela a plat devant notaire en cas d achat d un bien je suppose ?
Bien sûr mais le moyen simple et peu onéreux d'influer sur la part transmise est de vous consentir une donation au dernier vivant ou de faire chacun un testament. Le conjoint survivant pourrait alors recevoir l'usufruit de la succession du 1er décédé. Ainsi, pour résumer, après le 2nd décès, votre enfant aura reçu 50 % du patrimoine commun et les enfants de votre épouse également.