Le vehicule reste au nom de ma maman?
gamin
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jarjabings Messages postés 1081 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour,
ma maman avait acheté un vehicule quand ont etais pas obliger d avoir le permisil es rester chez un tier qui s en ais servi et comme ma maman le lui avis laisser le temp que nous aurion besoin.a deplacer ce vehicule d un point a a b et c es fait prendre la carte grise et lui a ete donner un feuillet pour aller au controle.es que le vehicule reste au nom de ma maman?
ma maman avait acheté un vehicule quand ont etais pas obliger d avoir le permisil es rester chez un tier qui s en ais servi et comme ma maman le lui avis laisser le temp que nous aurion besoin.a deplacer ce vehicule d un point a a b et c es fait prendre la carte grise et lui a ete donner un feuillet pour aller au controle.es que le vehicule reste au nom de ma maman?
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1 réponse
Bonjour
Quel âge avez vous ?
Rien n'oblige à avoir le permis pour acheter un véhicule, vous pouvez circuler librement avec celui-ci du moment que vous n'allez pas sur la voie publique avec !
La carte grise n'est pas un titre de propriété, votre mère reste donc propriétaire du véhicule.
La carte grise sera rendu une fois le contrôle technique (CT) effectué, c'est une opération courante effectué par les forces de l'ordre quand ils interceptent un véhicule qui n'a pas passé son CT dans les temps !
Quel âge avez vous ?
Rien n'oblige à avoir le permis pour acheter un véhicule, vous pouvez circuler librement avec celui-ci du moment que vous n'allez pas sur la voie publique avec !
La carte grise n'est pas un titre de propriété, votre mère reste donc propriétaire du véhicule.
La carte grise sera rendu une fois le contrôle technique (CT) effectué, c'est une opération courante effectué par les forces de l'ordre quand ils interceptent un véhicule qui n'a pas passé son CT dans les temps !
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