Sujet Précédent Sujet Suivant

Rédaction PV à communiquer en association

guylainek Messages postés 3 Date d'inscription samedi 6 novembre 2021 Statut Membre Dernière intervention 12 novembre 2021 - 6 nov. 2021 à 19:12
BmV Messages postés 90559 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 3 mai 2024 - 6 nov. 2021 à 20:09
Bonjour,
Je suis présidente d'une association de parents d'élèves au collège.
Ma vice-présidente, Secrétaire et moi-même avions participer à une réunion de préparation aux élections de représentants de parents d'élèves dans l'établissement.
Devons nous rédiger un PV et le communiquer à ensemble des membres de l'association ?

Merci.

2 réponses

Réponse 1 / 2
BmV Messages postés 90559 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 3 mai 2024 18 061
6 nov. 2021 à 20:09
Eh bien donc à vous de définir et de juger si ce que vous réalisez, les actions que vous faites, les PV que vous établissez et transmettez, etc. sont à même "d'assurer une information suffisantes des parents sur les décisions ou délibérations des diverses instances du collège ".

Si vous jugez que les informations ou décisions obtenues ou prises pendant telle ou telle réunion officielle doivent être transmises aux membres de votre association pour "assurer une information suffisantes des parents sur les décisions ou délibérations des diverses instances du collège ", vous le faites.
Sinon, vous vous abstenez.

Aucune loi ne vous dit ici quoi faire.
1
Réponse 2 / 2
BmV Messages postés 90559 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 3 mai 2024 18 061
Modifié le 6 nov. 2021 à 19:30
Que disent vos statuts ou votre règlement intérieur à ce sujet ?
0
guylainek Messages postés 3 Date d'inscription samedi 6 novembre 2021 Statut Membre Dernière intervention 12 novembre 2021
6 nov. 2021 à 19:57
Le règlement intérieur ne précise aucune information sur la rédaction des PV et les statuts expriment surtout la nécessité "d'assurer une information suffisantes des parents sur les décisions ou délibérations des diverses instances du collège "
0
guylainek Messages postés 3 Date d'inscription samedi 6 novembre 2021 Statut Membre Dernière intervention 12 novembre 2021
6 nov. 2021 à 19:58
Je me demande aussi s'il faut faire un PV pour chaque réunion que nous établissons?
0

Discussions similaires

PV non signé et non remis par gendarmes
jerecelev -
ericRg -

20 réponses
argent restant fermeture d'association
excalibure58 -
hoquei44 -

3 réponses
Etre prestataire de sa propre association
Wink -
karoa -

3 réponses