Bien oublié par le notaire dans la succession de maman

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 Choupi -
Bonjour,

Ma maman est décédée il y a 6 ans. Le notaire de notre famille depuis 1962 s'est chargé de la succession. En dernière minute, il s'est avéré qu'il y avait une maison en ruine en indivision, à ajouter, chose qui a été faite.
Maintenant, 6 ans plus tard, il s'avère qu' il y a un terrain en indivion entre ma mère et ses frères qui étaient en usufruit à vie et à été omis par le notaire dans la succession de maman.
Cette chère petite étant décédée , le terrain à fait surface.
Je me retrouve donc maintenant avec un terrain qui n'a pas été traité dans la succession de maman, sachant que ce même notaire avait traité les successions précédentes de ce dit terrain.

A quoi dois-je m'attendre ? Par où dois-je commencer ?
J'habite à l'étranger, ce qui ne facilite pas ma situation à ce sujet.

Je vous remercie d'avance pour tout conseil que vous pourrez m'apporter.

Choupi

2 réponses


A quoi dois-je m'attendre ?

A rien si vous ne faites rien

Par où dois-je commencer ?

entre ma mère et ses frères qui étaient en usufruit à vie

Si les seuls droits de votre mère sur la parcelle étaient l'usufruit ou une partie de celui ci. Vous n'avez rien à faire l'usufruit rejoignant la nue propriété au jour du décès de l'usufruitier, sans démarche particulière.
Bonsoir,
Merci beaucoup.
Non, je n'ai pas été claire, désolée.
Mon grand-père avait laissé ce terrain avec une cabane en usufruit à vie à sa gouvernante. Celle ci est décédée l'été dernier. La maison étant vide, les héritiers de mon grand-père ont été mis au courant par les voisins.
Donc ma mère et ses frères on hérité il y a plus de 30 ans ce terrain.
Le notaire qui s'est occupé de la succession de ma mère à oublié de mettre ce terrain dans le dossier alors que c'est cette même étude qui avait traité la succession de.mon grand-père.

J'espère que la situation est maintenant un peu plus claire.
Encore désolée.
Choupi

Le notaire qui s'est occupé de la succession de ma mère à oublié de mettre ce terrain dans le dossier

Reprenez contact avec ce notaire (ou un autre) et demandez lui d'établir une attestation de propriété rectificative (ou complémentaire) de manière à y mentionner le bien omis au décès de votre mère.
Merci beaucoup pour votre réponse.
Quelles vont êtres les conséquences au niveau pénalités et frais d'enregistrement et de notaire?
J'avoue être déçu d'apprendre cet oubli et crain de me trouver dans tas de soucis administratifs, étant résidente à l'étranger.