Comment faire pour régulariser mon erreur?!!
bigpapa38
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Gayomi Messages postés 21935 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Gayomi Messages postés 21935 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
J'ai une situation peu banale à résoudre suite à de grosses négligence de ma part, et j'aimerais être aiguillé sur comment m'en sortir et me mettre en règle. Merci à celui qui pourra me sortir de cette galere:
J'ai fait l'acquisition, il y a quelques années deja, d'un vieux fourgon T5, que je n'utilise plus par ce qu'il est en panne depuis fort logtemps.
Suite a cet achat auprès d'un professionnel (certes un peu obscure) je n'ai pas fait le nécessaire pour mettre a jour la carte grise (en raison de ce que je qualifierais de "phobie administrative", que j'ai surmontée depuis).
De plus, l'ancienne carte grise n'était pas au nom du vendeur professionnel, mais au nom du précédent propriétaire (une société à laquelle le professionnel avait acheté le véhicule quelques mois plus tot), accompagné d'un récépissé de cette déclaration d'achat (entre la société et le professionnel).
Pour résumer, je dispose: d'un fourgon, en panne, dont le contrôle technique n'est bien sur plus valide, de l'ancienne carte grise au nom de la société avec la mention "Vendue" par le professionnel, du récépissé de déclaration d'achat précédente entre la société et le professionnel, et de la l'exemplaire numéro 1 de déclaration de cession du véhicule (du professionnel à mon ex-compagne et moi).
Enfin, pour pimenter le tout, le professionnel en question a depuis cessé son activité, suite à une liquidation judiciaire.
Est-ce possible de remettre en règle tout cela, dans l'espoir de remettre le véhicule et circulation, le vendre, ou le détruire (en cas de panne trop importante ou trop couteuse) de façon légale?
Et surtout, comment faire et dans quel ordre?
Merci d'avance pour vos réponses, que j'espère constructives. Inutile de m'accabler, j'ai conscience de ma grande négligence et assez honte de cette période passée (les faits remontent à plusieurs années!) que je souhaite remettre a plat.
Un conducteur qui s'est largement égaré...
J'ai une situation peu banale à résoudre suite à de grosses négligence de ma part, et j'aimerais être aiguillé sur comment m'en sortir et me mettre en règle. Merci à celui qui pourra me sortir de cette galere:
J'ai fait l'acquisition, il y a quelques années deja, d'un vieux fourgon T5, que je n'utilise plus par ce qu'il est en panne depuis fort logtemps.
Suite a cet achat auprès d'un professionnel (certes un peu obscure) je n'ai pas fait le nécessaire pour mettre a jour la carte grise (en raison de ce que je qualifierais de "phobie administrative", que j'ai surmontée depuis).
De plus, l'ancienne carte grise n'était pas au nom du vendeur professionnel, mais au nom du précédent propriétaire (une société à laquelle le professionnel avait acheté le véhicule quelques mois plus tot), accompagné d'un récépissé de cette déclaration d'achat (entre la société et le professionnel).
Pour résumer, je dispose: d'un fourgon, en panne, dont le contrôle technique n'est bien sur plus valide, de l'ancienne carte grise au nom de la société avec la mention "Vendue" par le professionnel, du récépissé de déclaration d'achat précédente entre la société et le professionnel, et de la l'exemplaire numéro 1 de déclaration de cession du véhicule (du professionnel à mon ex-compagne et moi).
Enfin, pour pimenter le tout, le professionnel en question a depuis cessé son activité, suite à une liquidation judiciaire.
Est-ce possible de remettre en règle tout cela, dans l'espoir de remettre le véhicule et circulation, le vendre, ou le détruire (en cas de panne trop importante ou trop couteuse) de façon légale?
Et surtout, comment faire et dans quel ordre?
Merci d'avance pour vos réponses, que j'espère constructives. Inutile de m'accabler, j'ai conscience de ma grande négligence et assez honte de cette période passée (les faits remontent à plusieurs années!) que je souhaite remettre a plat.
Un conducteur qui s'est largement égaré...
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3 réponses
Bonjour,
Vous êtes prisonnier d'un cercle vicieux :
- il vous faut une CG pour passer le CT
- il vous faut un CT récent pour pouvoir obtenir une nouvelle CG.
- vu l'état supposé du véhicule, vous n'obtiendrez pas de CT OK avant une remise en état de fonctionnement.
- via le site ANTS, vous n'obtiendrez pas de nouvelle CG car je doute que votre situation vous permette de franchir les différentes étapes.
Avez-vous demandé à un centre de CT comment procéder ?
Il faudrait aussi essayer de vous rapprocher de la préfecture pour obtenir des renseignements utiles.
Vous êtes prisonnier d'un cercle vicieux :
- il vous faut une CG pour passer le CT
- il vous faut un CT récent pour pouvoir obtenir une nouvelle CG.
- vu l'état supposé du véhicule, vous n'obtiendrez pas de CT OK avant une remise en état de fonctionnement.
- via le site ANTS, vous n'obtiendrez pas de nouvelle CG car je doute que votre situation vous permette de franchir les différentes étapes.
Avez-vous demandé à un centre de CT comment procéder ?
Il faudrait aussi essayer de vous rapprocher de la préfecture pour obtenir des renseignements utiles.
bonjour , je vous suggère de faire un devis du montant des réparations du fourgon , et après cela vous pourrez prendre une décision ...
Vous ne pourrez pas faire de CT sans carte grise valide.
Lire : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F16760
Je ne vois pas comment régulariser votre situation. Il faudrait que les précédents propriétaires du véhicule fassent les démarches pour que vous, vous puissiez immatriculer le véhicule à votre nom. D'après les termes de votre message (cession à votre ex compagne, vente obscure etc.), ça me semble être une mission impossible.
Lire : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F16760
Je ne vois pas comment régulariser votre situation. Il faudrait que les précédents propriétaires du véhicule fassent les démarches pour que vous, vous puissiez immatriculer le véhicule à votre nom. D'après les termes de votre message (cession à votre ex compagne, vente obscure etc.), ça me semble être une mission impossible.
Bref, ma redemption est encore loin...