1 copropriété absent a l'ag peut il la contester au tribunal

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Bonjour,

Nous avons eu une AG par correspondance, 1 copropriétaire qui n'a pas retourné ses intentions de votes donc qui était absent a l'AG et qui n'est pas d'accord sur les votes de 2 résolutions , peut-il contester l'AG au tribunal

Merci pour votre aide

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Bonjour,

Le fait de ne pas avoir voté, ne pas avoir été présent ou représenté ou ne pas avoir renvoyé le formulaire de vote par correspondance, est donc considéré comme "défaillant".

Et à ce titre, il peut assigner le syndicat pour faire annuler 1, 2, 3 résolutions ou plus, voire la totalité de l'AG.

Les actions en contestation des décisions des assemblées générales doivent, à peine de déchéance, être introduites par les copropriétaires opposants ou défaillants dans un délai de deux mois à compter de la notification du procès-verbal d'assemblée, sans ses annexes. Cette notification est réalisée par le syndic dans le délai d'un mois à compter de la tenue de l'assemblée générale.