Revenus pris en compte sur le relevé de carrière
NG_0330
Messages postés
2
Date d'inscription
mercredi 29 septembre 2021
Statut
Membre
Dernière intervention
10 septembre 2023
-
29 sept. 2021 à 18:29
NG_0330 - 20 oct. 2021 à 11:28
NG_0330 - 20 oct. 2021 à 11:28
A voir également:
- Revenus pris en compte sur le relevé de carrière
- Mon fils est apprenti dois je déclarer ses revenus à la caf ✓ - Forum CAF
- Relevé de compte justificatif de domicile - Guide
- Relevé de propriété - Forum Impôts
- Logiciel pour modifier relevé de compte ✓ - Forum Banque et Crédit
- Depot d'espece combien de temps sur le compte ✓ - Forum Banque et Crédit
2 réponses
WalkingFred
Messages postés
1104
Date d'inscription
samedi 11 avril 2020
Statut
Membre
Dernière intervention
12 juin 2024
588
30 sept. 2021 à 07:18
30 sept. 2021 à 07:18
En fait, le revenu pris en compte n'est pas lié au temps. Votre salaire est lié au temps. Et les cotisations prélevées sont liées à votre salaire de base. Mais il n'y a pas de lien direct entre le temps de travail et vos cotisations.
Pour rappel : le plafond mensuel actuel est de 3428 euros brut. En situation normale, on ne cotise pas au-delà de ce montant. Je vous donne 2 exemples qui vous montrent que le lien ne se fait pas avec le temps de travail.
Imaginez quelqu'un qui a un travail payé très très cher. Mais qui travaille très peu de temps. Si cette personne ne travaille que 10 heures dans le mois à 342,80 euros de l'heure, elle sera au plafond mensuel, et donc annuel à la fin de l'année en étant à temps très partiel. Avec un principe de prorata, elle cotiserait sur une base dérisoire et sa retraite s'en retrouverait fortement pénalisée.
Imaginons une autre personne, qui est à temps plein et qui cotise au plafond annuel de 41136 euros facilement parce qu'elle gagnerait 100.000 euros brut à l'année. Si cette personne passe à mi-temps, elle n'aurait donc que 50.000 euros brut à l'année. En revanche, elle cotise toujours au plafond puisque son salaire mensuel même divisé par 2 est encore supérieur à 3428 euros par mois. Si on appliquait un prorata du plafond, elle ne cotiserait que sur 3428/2 = 1614 euros par mois, et sa retraite se retrouverait fortement pénalisée.
Pour répondre à votre question, le montant de votre salaire à temps partiel est soumis à cotisation comme n'importe quel salaire :
- à hauteur du plafond de la sécu s'il l'atteint ou le dépasse malgré un temps de travail moindre
- ou jusqu'au dernier centime de la base brute soumise si la réduction du temps de travail a fait baisser votre salaire en-dessous du plafond.
Le prélèvement de la cotisation retraite est limité au plafond de la sécu, pas à un prorata du plafond de la sécu. Un salaire à temps partiel, à mi-temps, ou très inférieur à la durée légale du travail est toujours un salaire "normal", donc soumis aux mêmes règles avec des prélèvements qui se font sur les mêmes bases et avec les mêmes limites.
Pour rappel : le plafond mensuel actuel est de 3428 euros brut. En situation normale, on ne cotise pas au-delà de ce montant. Je vous donne 2 exemples qui vous montrent que le lien ne se fait pas avec le temps de travail.
Imaginez quelqu'un qui a un travail payé très très cher. Mais qui travaille très peu de temps. Si cette personne ne travaille que 10 heures dans le mois à 342,80 euros de l'heure, elle sera au plafond mensuel, et donc annuel à la fin de l'année en étant à temps très partiel. Avec un principe de prorata, elle cotiserait sur une base dérisoire et sa retraite s'en retrouverait fortement pénalisée.
Imaginons une autre personne, qui est à temps plein et qui cotise au plafond annuel de 41136 euros facilement parce qu'elle gagnerait 100.000 euros brut à l'année. Si cette personne passe à mi-temps, elle n'aurait donc que 50.000 euros brut à l'année. En revanche, elle cotise toujours au plafond puisque son salaire mensuel même divisé par 2 est encore supérieur à 3428 euros par mois. Si on appliquait un prorata du plafond, elle ne cotiserait que sur 3428/2 = 1614 euros par mois, et sa retraite se retrouverait fortement pénalisée.
Pour répondre à votre question, le montant de votre salaire à temps partiel est soumis à cotisation comme n'importe quel salaire :
- à hauteur du plafond de la sécu s'il l'atteint ou le dépasse malgré un temps de travail moindre
- ou jusqu'au dernier centime de la base brute soumise si la réduction du temps de travail a fait baisser votre salaire en-dessous du plafond.
Le prélèvement de la cotisation retraite est limité au plafond de la sécu, pas à un prorata du plafond de la sécu. Un salaire à temps partiel, à mi-temps, ou très inférieur à la durée légale du travail est toujours un salaire "normal", donc soumis aux mêmes règles avec des prélèvements qui se font sur les mêmes bases et avec les mêmes limites.
jee pee
Messages postés
40472
Date d'inscription
mercredi 2 mai 2007
Statut
Modérateur
Dernière intervention
24 novembre 2024
5 006
Modifié le 29 sept. 2021 à 18:45
Modifié le 29 sept. 2021 à 18:45
Bonjour,
Le montant retenu sur le relevé de carrière est le montant qui a été soumis à cotisation vieillesse, donc il faut regarder le bulletin de paie.
Normalement, à temps partiel, le PMSS devrait être proratisé lors du calcul de la paie. Voir : https://www.legisocial.fr/actualites-sociales/2935-proratisation-plafond-mensuel-securite-sociale-site-dsn-informe.html
Le montant retenu sur le relevé de carrière est le montant qui a été soumis à cotisation vieillesse, donc il faut regarder le bulletin de paie.
Normalement, à temps partiel, le PMSS devrait être proratisé lors du calcul de la paie. Voir : https://www.legisocial.fr/actualites-sociales/2935-proratisation-plafond-mensuel-securite-sociale-site-dsn-informe.html
La législation juridique et financière évolue en permanence...
30 sept. 2021 à 07:50
Je précise que sur mes fiches de paie, le plafond de sécurité sociale est proratise pour les périodes à temps partiel.
Sur mon relevé de carrière, le montant retenu est incohérent,
il y a des années retenues pour le salaire réel, des années retenues pour le plafond proratise et d autres pour un montant entre les 2. Je précise que ces salaires sont supérieurs au plafond proratise.
Quel devrait être le montant retenu ?
30 sept. 2021 à 19:23
Prenez vos bulletins, année par année, consultez mois par mois la base soumise à cotisation, additionnez ces 12 bases et ça vous donne normalement le montant retenu sur le relevé de carrière.
C'est uniquement en regardant mois par mois qu'on peut vérifier un relevé de carrière. Les cumuls qui figurent sur un bulletins de salaire ne sont pas d'une grande aide.
Vous avez moyen de scanner les 1 bulletin d'une année avec un "plafond proratisé" et de le diffuser dans un message en cachant vos informations personnelles ? Je pourrai vérifier et vous expliquer.
Vous dites que le montant retenu est "incohérent", mais avez-vous additionné les bases soumises à cotisation vieillesse mois par mois ? Il n'y a que ça qui fonctionne.
30 sept. 2021 à 19:49
Il demeure, que la base de cotisation que l'on doit retrouver dans le relevé de carrière, doit correspondre à la base de cotisation du bulletin de salaire.
1 oct. 2021 à 07:23
Et ce n'est pas lié au fait d'être à temps partiel mais d'avoir plusieurs employeurs pour qui l'ensemble des salaires soumis dépasse le plafond. Peut-être que la question tourne autour de ça mais la situation évoquée par NG 0330 est trop succinte, ne permet pas de comprendre.
On ne sait pas s'il a 1 ou plusieurs employeurs, ni les années concernées. Avant 2005, on pouvait cotiser au-delà du plafond si on avait plusieurs employeurs. Depuis 2005, c'est terminé, d'où l'intérêt de faire proratiser la base (et non pas le plafond, j'insiste) entre les différents employeurs pour ne pas cotiser à tort et sans effet. Cette démarche incombe au travailleur.
C'est pourquoi je lui ai demandé d'essayer de diffuser un de ses bulletins de salaire car la bonne réponse est forcément dessus.
Sur un bulletin de salaire, on ne "surcotise" pas : on cotise sur l'ancienne base si l'employeur est d'accord. Mais le taux ne change pas, le plafond non plus. Il n'y a pas de "taux plein" sur un bulletin de salaire : il y a une base, qui peut être variable d'une situation à l'autre, et une cotisation fixée par un pourcentage de prélèvement. Et il n'y a vraiment que ces 2 seules choses à regarder, mois par mois, pour vérifier l'exactitude des reports figurant sur le relevé. Il est fort possible qu'il n'y ait pas d'erreur sur le relevé en question. Mais une explication à donner, sans doute.
2 oct. 2021 à 18:34