Condition suspensive dépassée un accord puis un refus

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27 septembre 2021
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Bonjour,

Je vais essayer de vous expliquer la situation le plus clairement possible

Notre agence immobilière vend une maison et un mandataire souhaite visiter cette maison avec son client .
Tout roule, il fait une offre que vos vendeurs acceptent . Le mandataire nous fournit une étude de faisabilité de leur courtier .

Compromis signé en notre agence le 15 mai. Avec une date de condition suspensive mise au 15 juillet.
Une date de signature authentique fixe vers le 1 er septembre

Souvent nous demandons l’avancée du prêt à la mandataire et nous rassure que c est entre bonne voie , que le courtier a trouvé une banque qui le suit …

Le 15 juillet arrive, toujours rien, mais la courtière dit au mandataire que ça prends du temps à cause des vacances mais que le dossier n est pas compliqué, et que l’accord ne devrait pas tardé…. La courtière ne demande pas de prorogation

Nous informons nos vendeurs de ce fait .

Après plusieurs relance de notre agence auprès de ce mandataire, qui nous dit que tout roule, un accord de principe est enfin là le 20 août .
Nous informons nos vendeurs qui du coup commencent à chercher une location .

L’acquéreur reçoit dans la foulée un accord des assurances .

Nos client trouvent une location et emménage le 29 août dans leur nouvel appartement

L’acquéreur a un rdv avec la banque, et lorsque celle ci lui pose des questions sur le bien qu elle achete, l’acquéreur a du mal à s exprimer ( car étranger et il ne parle pas bien le français)
La conseillère envoie un mail à sa direction en informant qu il y a ses incohérences et que l acquéreur n a pas l air de savoir ce qu il achète.
Dans la foulée il lui donne un refus.

Mes vendeurs sont très en colère contre la mandataire et le courtier .

De notre côté , même si ce n est pas notre acquéreurs nous l avons emmener voir notre courtier et attendons la faisabilité

En attendant mes vendeurs se retrouvent avec un loyer à payer avec un bail de 3 mois et en plus un crédit immobilier et les charges de leur résidence principale .

Ils nous informent que si l acquéreur est finançable ils souhaitent que la part de commission du mandataire soit réduite et que cela leur reviennent en net vendeur pour le préjudice occasionné

Si l acquéreur n est pas finançable ils demandent s’ils peuvent se retourner contre le mandataire et l agence du courtier ?
Ils savent qu ils peuvent demander également les 10% à l’acquéreur mais ils savent qu il est de bonne foie et que c est au niveau du courtier et de la banque que là travail à été bancal

Qu en pensez vous

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bonjour

Qu en pensez vous

1) que vous auriez pu conclure votre (longue) question par une formule du style merci ou autre à l'attention des bénévoles qui répondent . Manque de temps ou de place certainement...

2) que vous faites mal votre travail : avez vous signé un avenant depuis la date butoir ? vous avez écrit en recommandé avec AR à l'acheteur ?

si l'acheteur obtient son prêt ( ce que je vous souhaite, ) tout roule , mais en aucun cas le vendeur ne peut demander une remise sur honoraires , encore moins sur ceux du mandataire ( son fournisseur c'est vous , pas le mandataire, il n'a pas signé de mandat avec lui )

3) votre acheteur a déjà un refus de prêt, s'il a été fourni en bonne et due forme, le compromis est à priori déjà caduc si un seul refus de prêt est demandé dans le compromis

4) une acceptation d'assurance n'est pas une acceptation de prêt , vous auriez du conseiller au vendeur d'attendre l'offre de prêt avant de déménager

5) le vendeur ne pourra rien demander à l'acheteur , à la limite il pourra retarder de vous verser vos honoraires et il vous restera à vous à négocier avec le mandataire une éventuelle remise ( et sur vos honoraires aussi )

bonne vente