Assemblée générale entre promesse et acte de vente: travaux non prévus !

Bonjour,

Je suis en cours d'acquisition d'un bien immobilier et je viens de signer la promesse de vente. Le même jour de la promesse de vente a été éditée l'ordre du jour de la prochaine assemblée générale de copropriété qui se tiendra d'ici l'acte de vente final (je n'avais donc pas connaissance de cette AG avant).

Au moment de la promesse, le notaire a bien insisté sur le fait qu'il faut que le vendeur me fasse parvenir en AR l'ordre du jour et le pouvoir signé nominatif de façon à ce que je puisse participer à l'AG à sa place. Faisant ainsi, l'ensemble des décisions et travaux qui seraient votés lors de cette AG seraient à ma charge et non à celle du vendeur.

Le vendeur, ne respectant pas le formalisme (envoi en AR), me remet en main propre à l'occasion d'une visite supplémentaire du bien, le dossier complet et le pouvoir (qu'elle oublie de remplir, le pouvoir est vierge, je m'en rends compte ensuite). Nous nous faisons confiance, très bien, ça me va.

Qu'elle ne fut pas ma surprise en découvrant à l'ordre du jour et des travaux de copropriété dont je n'avais eu connaissance ni du vendeur ni de l'agence, et dont le montant se chiffre pour ma quote part à 1000€.

De même, des travaux de réfection de parties communes avaient été votés par le passé en AG et des provisions ont été effectivement faites. On m'avait dit que je n'aurai rien à payer en plus: voté et payé par le vendeur. Problème: du fait d'un changement de syndic qui n'a pas du suivre le dossier et qui propose de nouveaux devis, il faut désormais choisir entre plusieurs devis de plusieurs prestataires dont les montants sont largement supérieurs à ceux provisionnés et votés par le passé. Là encore, le surplus pour ma quote part, si les travaux devaient se faire et que je devais compléter les provisions déjà réalisée, est de 1300€ à 3400€ selon les devis.

Au total, si tous ces travaux à l'ordre du jour sont effectivement votés, il y aurait entre 2300€ et 4400€ à débourser, que ce soit le vendeur ou moi-même.

Je suis très surpris et inquiet de ces dépenses que je n'avais pas prévu d'assumer et je m'interroge sur la marche à suivre dans ce cadre. Ce serait tout à fait inélégant de dire que je n'ai pas eu l'ordre du jour en main et que je ne peux pas aller voter, mais je me demande si ce ne serait toutefois pas la meilleure solution me concernant: faire la sourde oreille jusqu'à l'acte final et plaider le fait que je n'ai pas eu de pouvoir signé remis en bonne et due forme par recommandé pour ne pas assumer ces dépenses.

S'agissant des travaux non prévus, ce n'est vraiment pas cool.

S'agissant des réfection des parties communes, je m'inquiète malgré tout que les devis proposés soient refusés en bloc par les copropriétaires tant ils sont éloignés de ce qui avait été voté et de ce qu'ils ont provisionné depuis 8 mois... (je doute que mon vendeur ait pris connaissance du détail de cette ag et qu'il aurait été d'accord avec ces montants, quand bien même il serait resté propriétaires). Ces travaux de réfection pourraient-il du coup ne pas avoir lieu ?

Un grand merci d'avance pour vos lumières.

Cordialement,

A