Panneau stop
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Sand0669
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xplom Messages postés 43153 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
xplom Messages postés 43153 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour à tous et toutes
J'habite dans un village à la campagne. Je suis locataire et mon appartement se trouve au 1er étage côté rue. Je viens d'apprendre que la mairie voulait mettre un stop juste devant chez moi. Je suivrais donc les nuisances sonores et surtout les odeurs de pots d'échappement. Donc je devrais vivre les fenêtres fermées moi qui les laisse toujours ouvertes...Quel recours puis je avoir en sachant que les locataires du bas ne sont pas d'accord non plus.
J'habite dans un village à la campagne. Je suis locataire et mon appartement se trouve au 1er étage côté rue. Je viens d'apprendre que la mairie voulait mettre un stop juste devant chez moi. Je suivrais donc les nuisances sonores et surtout les odeurs de pots d'échappement. Donc je devrais vivre les fenêtres fermées moi qui les laisse toujours ouvertes...Quel recours puis je avoir en sachant que les locataires du bas ne sont pas d'accord non plus.
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- Panneau stop a paris
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4 réponses
bonjour
à mon avis, tu n'as pas grand recours
si tu va voir le maire, il va te mettre en balance , les nuisances sonores, et la sécurité accrue, pour les usagers de la route (dont toi)
bon courage
à mon avis, tu n'as pas grand recours
si tu va voir le maire, il va te mettre en balance , les nuisances sonores, et la sécurité accrue, pour les usagers de la route (dont toi)
bon courage
¿
Oh mais il ne va rien mettre en balance du tout !
S'il a décidé de poser un panneau à cet endroit, c'est que des constatations objectives ont conclu à la nécessité de ce panneau pour réglementer/apaiser la circulation, domaine qui est entièrement de la compétence du maire en vertu de ses pouvoirs de police générale.
L'avis des riverains n'a pas à être pris en compte pour ce qui est de organisation du domaine public, à part pour des sujets moins régaliens que celui-ci comme la position d'un abri-bus ou d'une aire de jeux, qui peuvent être sujets à négociation.
Là, il s'agit de sécurité publique, dont les exigences ne sont pas négociables : si l’implantation d'un tel panneau à cet endroit a été décidée, c'est que la nécessité en a été constatée par les professionnels du domaine eu égard notamment aux conditions de circulation à cet endroit, pas juste sur un coup de tête, pour faire joli ou pour dépenser l'argent des impôts.
De plus, si jamais un accident mortel devait survenir prochainement à cet endroit et que l'on relève que le maire a renoncé à la pose d'un tel panneau sous l'aimable pression de quelques habitants, qu'il ressort que la présence de ce panneau aurait pu éviter ou atténuer la gravité du sinistre, le maire pourrait bien être inquiété pénalement à titre personnel.
Une action en ce sens semble quasiment vouée à l'échec.
Mais vous faites bien sûr comme vous voulez ....
Oh mais il ne va rien mettre en balance du tout !
S'il a décidé de poser un panneau à cet endroit, c'est que des constatations objectives ont conclu à la nécessité de ce panneau pour réglementer/apaiser la circulation, domaine qui est entièrement de la compétence du maire en vertu de ses pouvoirs de police générale.
L'avis des riverains n'a pas à être pris en compte pour ce qui est de organisation du domaine public, à part pour des sujets moins régaliens que celui-ci comme la position d'un abri-bus ou d'une aire de jeux, qui peuvent être sujets à négociation.
Là, il s'agit de sécurité publique, dont les exigences ne sont pas négociables : si l’implantation d'un tel panneau à cet endroit a été décidée, c'est que la nécessité en a été constatée par les professionnels du domaine eu égard notamment aux conditions de circulation à cet endroit, pas juste sur un coup de tête, pour faire joli ou pour dépenser l'argent des impôts.
De plus, si jamais un accident mortel devait survenir prochainement à cet endroit et que l'on relève que le maire a renoncé à la pose d'un tel panneau sous l'aimable pression de quelques habitants, qu'il ressort que la présence de ce panneau aurait pu éviter ou atténuer la gravité du sinistre, le maire pourrait bien être inquiété pénalement à titre personnel.
Une action en ce sens semble quasiment vouée à l'échec.
Mais vous faites bien sûr comme vous voulez ....
Bonjour
Typiquement Français le stop, un céder de passage suffit
Typiquement Français le stop, un céder de passage suffit
je supose que sand0669 habite à un carrefour, donc il y a une priorité à droite dans les 2 sens, donc
priorité à droite, les voitures vont ralentir, voir s’arrêter, s'il y a très peut de visibilité à droite
pour un céder les passage, c'est idem
pour un stop, les voitures vont s’arrêter donc nuisances sonores et olfactives, dans les 3 cas
le seul cas, ou il y aurait moins de nuisance, c'est pour les véhiculés, qui ne ralentissent pas à la priorité à droite, mais ces mèmes véhicules, auront peut erre un scrupule, à ne pas respecter la signalisations
donc la question, se pose t'elle?
priorité à droite, les voitures vont ralentir, voir s’arrêter, s'il y a très peut de visibilité à droite
pour un céder les passage, c'est idem
pour un stop, les voitures vont s’arrêter donc nuisances sonores et olfactives, dans les 3 cas
le seul cas, ou il y aurait moins de nuisance, c'est pour les véhiculés, qui ne ralentissent pas à la priorité à droite, mais ces mèmes véhicules, auront peut erre un scrupule, à ne pas respecter la signalisations
donc la question, se pose t'elle?
Accessoirement, pour éventuellement affiner les éléments de réponse : à 50 unités près, il passe combien de véhicules par jour dans cette rue débouchant sur le futur panneau "stop" ?
Et par ailleurs, la visibilité à gauche et à droite ne serait-elle pas très limitée par la présence de murs/maisons ou autres ?
Et par ailleurs, la visibilité à gauche et à droite ne serait-elle pas très limitée par la présence de murs/maisons ou autres ?
En même temps, avant d'avancer l'argument du nombre de stop à Paris, ils serait utile de préciser par quoi sont remplacés ces stops. Est-ce par des cédez le passages, des priorités à droites... ou des feux rouges qui forcent les voitures à s’arrêter une minute avec la musique à fond au lieu de s’arrêter une seconde.
La législation juridique et financière évolue en permanence...