Révocation administrateur

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 Dauphin3875 -
Plusieurs administrateurs peuvent-ils être révoqués en même temps dans une seule résolution d'AG, s'il vous plaît?
Cordialement.

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Bonjour,

Tout dépend de la structure et des statuts.

CB
Réponse 2 / 3

Merci pour votre réponse .

Il s'agit d'une S.A. à Conseil d'administration avec un Président et un DG.

Voici les dispositions des statuts concernant la nomination/révocation des administrateurs par l'AGO:

"L'Assemblée Générale Ordinaire réunie annuellement :
(...),
- nomme les Administrateurs, ratifie ou rejette les nominations faites à titre provisoire par le Conseil,
- peut révoquer les Administrateurs pour des causes dont elle est seule juge, ..."
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Et voici la réponse que vous avez vous-même recopié.

CB
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Merci, mais cela ne dit pas si on peut révoquer les administrateurs en bloc ou s'il faudrait une résolution par administrateur.
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Si, cela répond clairement à la question.
Il n'est en aucun cas marqué qu'il n'est pas interdit de le faire en bloc, donc c'est autorisé.

CB
Réponse 3 / 3

Merci beaucoup.
D
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