Révocation administrateur

Dauphin3875 Messages postés 2 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -  
 Dauphin3875 -
Plusieurs administrateurs peuvent-ils être révoqués en même temps dans une seule résolution d'AG, s'il vous plaît?
Cordialement.

3 réponses

  1.
    hoquei44 Messages postés 17309 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   9 392
     
    Bonjour,

    Tout dépend de la structure et des statuts.

    CB
    0
  2. Dauphin3875
     
    Merci pour votre réponse .

    Il s'agit d'une S.A. à Conseil d'administration avec un Président et un DG.

    Voici les dispositions des statuts concernant la nomination/révocation des administrateurs par l'AGO:

    "L'Assemblée Générale Ordinaire réunie annuellement :
    (...),
    - nomme les Administrateurs, ratifie ou rejette les nominations faites à titre provisoire par le Conseil,
    - peut révoquer les Administrateurs pour des causes dont elle est seule juge, ..."
    0
    1. hoquei44 Messages postés 17309 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   9 392
       
      Et voici la réponse que vous avez vous-même recopié.

      CB
      0
    2. Dauphin3875 Messages postés 2 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
       
      Merci, mais cela ne dit pas si on peut révoquer les administrateurs en bloc ou s'il faudrait une résolution par administrateur.
      0
      1. hoquei44 Messages postés 17309 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   9 392 > Dauphin3875 Messages postés 2 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
         
        Si, cela répond clairement à la question.
        Il n'est en aucun cas marqué qu'il n'est pas interdit de le faire en bloc, donc c'est autorisé.

        CB
        0

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