Révocation administrateur

Dauphin3875 Messages postés 2 Statut Membre -  
 Dauphin3875 -
Plusieurs administrateurs peuvent-ils être révoqués en même temps dans une seule résolution d'AG, s'il vous plaît?
Cordialement.

3 réponses

hoquei44 Messages postés 19224 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   9 130
 
Bonjour,

Tout dépend de la structure et des statuts.

CB
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Dauphin3875
 
Merci pour votre réponse .

Il s'agit d'une S.A. à Conseil d'administration avec un Président et un DG.

Voici les dispositions des statuts concernant la nomination/révocation des administrateurs par l'AGO:

"L'Assemblée Générale Ordinaire réunie annuellement :
(...),
- nomme les Administrateurs, ratifie ou rejette les nominations faites à titre provisoire par le Conseil,
- peut révoquer les Administrateurs pour des causes dont elle est seule juge, ..."
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hoquei44 Messages postés 19224 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   9 130
 
Et voici la réponse que vous avez vous-même recopié.

CB
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Dauphin3875 Messages postés 2 Statut Membre
 
Merci, mais cela ne dit pas si on peut révoquer les administrateurs en bloc ou s'il faudrait une résolution par administrateur.
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hoquei44 Messages postés 19224 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   9 130 > Dauphin3875 Messages postés 2 Statut Membre
 
Si, cela répond clairement à la question.
Il n'est en aucun cas marqué qu'il n'est pas interdit de le faire en bloc, donc c'est autorisé.

CB
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Dauphin3875
 
Merci beaucoup.
D
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