Vente appartement par reconnaissance de dette
Sine
-
Ulpien1 -
Ulpien1 -
Bonjour,
Je suis propriétaire de plusieurs appartements, dont un depuis plus de 8 ans qui est loué par le même locataire,
Au fil du temps j'ai pris la décision de ne plus contracter de prêt avec intérêt et également de ne plus en recevoir, tout ce qui est en lien avec un intérêt bancaire je l'évite du mieu que je peut, et c'est un choix qui a eu pour conséquence d'abandonner certain projet immo et également cela complique les vente, car rare sont les personnes qui achète un logement comptant.
Mes questions sont celles ci,
Est il possible de vendre un appartement auprès d'un notaire par l'intermédiaire d'une reconnaissance de dette à mensualité sur le long terme ?
Si oui, est il possible de mentionner face au notaire l'hypothèque du bien en question si le paiement n'a pas lieu ?
Et pour finir, dans ce cas cette mensualité sera t elle considèrer comme un revenu imposable ?
Si d'autre idées m'ont échapper et réveil votre savoir n'hésitez pas à les renseigner.
Je tien à préciser que le locataire en question est intéresser par l'achat du bien et paraît jusqu'ici sérieux, mon but dans cela est également de le faciliter dans son projet et de lui épargner des frais et interets bancaire élevé qui le ralentirais, sans pour autant m'exposer à un risque d'impayé.
Merci à vous
Je suis propriétaire de plusieurs appartements, dont un depuis plus de 8 ans qui est loué par le même locataire,
Au fil du temps j'ai pris la décision de ne plus contracter de prêt avec intérêt et également de ne plus en recevoir, tout ce qui est en lien avec un intérêt bancaire je l'évite du mieu que je peut, et c'est un choix qui a eu pour conséquence d'abandonner certain projet immo et également cela complique les vente, car rare sont les personnes qui achète un logement comptant.
Mes questions sont celles ci,
Est il possible de vendre un appartement auprès d'un notaire par l'intermédiaire d'une reconnaissance de dette à mensualité sur le long terme ?
Si oui, est il possible de mentionner face au notaire l'hypothèque du bien en question si le paiement n'a pas lieu ?
Et pour finir, dans ce cas cette mensualité sera t elle considèrer comme un revenu imposable ?
Si d'autre idées m'ont échapper et réveil votre savoir n'hésitez pas à les renseigner.
Je tien à préciser que le locataire en question est intéresser par l'achat du bien et paraît jusqu'ici sérieux, mon but dans cela est également de le faciliter dans son projet et de lui épargner des frais et interets bancaire élevé qui le ralentirais, sans pour autant m'exposer à un risque d'impayé.
Merci à vous
A voir également:
- Vente appartement par reconnaissance de dette
- Tarif notaire reconnaissance de dette - Guide
- Decharge de reconnaissance - Accueil - Modèles de lettres Patrimoine
- Répartition prix de vente indivision - Guide
- Reconnaissance de dette modèle - Guide
- T3 appartement définition - Guide
5 réponses
Bonjour,
Vu les taux actuels, votre locataire aurait bien tort de se priver d'un crédit bancaire. Et de toute manière c'est son affaire...
Cordialement.
Vu les taux actuels, votre locataire aurait bien tort de se priver d'un crédit bancaire. Et de toute manière c'est son affaire...
Cordialement.
Bonjour
Eclaircissons "votre charabia":<
vous souhaitez vendre un appartement au locataire qui l'occupe. Se pose la question du paiement du prix; ce locataire n'a pas les moyens de faire un emprunt ou ne veut pas en faire ce qui implique un paiement à tempérament.;
Oui c'est possible.Mais il ne s'agit pas d'une reconnaissance de dette, mais d'une vente pure et simple avec paiement du prix par mensualités.Le tout sous réserve que ce bien ne soit pas hypothéqué.
La couverture du paiement nécessitera une prise d"hypothèque
Eclaircissons "votre charabia":<
vous souhaitez vendre un appartement au locataire qui l'occupe. Se pose la question du paiement du prix; ce locataire n'a pas les moyens de faire un emprunt ou ne veut pas en faire ce qui implique un paiement à tempérament.;
Oui c'est possible.Mais il ne s'agit pas d'une reconnaissance de dette, mais d'une vente pure et simple avec paiement du prix par mensualités.Le tout sous réserve que ce bien ne soit pas hypothéqué.
La couverture du paiement nécessitera une prise d"hypothèque
Bonjour
Vous oubliez tous, un peu vite:
-Que la propriétaire est déjà propriétaire deplusieurs appartements....
-que la propriétaire, si l'affaire était conclue, disposerait de deux garanties; le privilège du vendeur plus l'hypothèque, dont la mise en oeuvre serait actionnée par les clauses que l'on mettrait dans l'acte de vente;
-que si la propriétaire propose ce processus, c'est qu'il y a vraisemblablement des liens particuliers entre elle et ce locataire.
Ceci dit, bien entendu ce paiement fractionné ne sera pas qualifié de revenu et ne donnera pas lieu à déclaration au titre de l'IRPP. Par contre , il n'évitera pas le paiement immédiat de l'impôt sur la plus-value que la venderesse devra en quelque sorte régler sur ses propres deniers et non sur le prix de vente non perçu;
A sa décharge également ,s 'il n'y a pas d'intérêts accompagnant cet accord, la perte due sur le temps par l'inflation.
Vous oubliez tous, un peu vite:
-Que la propriétaire est déjà propriétaire deplusieurs appartements....
-que la propriétaire, si l'affaire était conclue, disposerait de deux garanties; le privilège du vendeur plus l'hypothèque, dont la mise en oeuvre serait actionnée par les clauses que l'on mettrait dans l'acte de vente;
-que si la propriétaire propose ce processus, c'est qu'il y a vraisemblablement des liens particuliers entre elle et ce locataire.
Ceci dit, bien entendu ce paiement fractionné ne sera pas qualifié de revenu et ne donnera pas lieu à déclaration au titre de l'IRPP. Par contre , il n'évitera pas le paiement immédiat de l'impôt sur la plus-value que la venderesse devra en quelque sorte régler sur ses propres deniers et non sur le prix de vente non perçu;
A sa décharge également ,s 'il n'y a pas d'intérêts accompagnant cet accord, la perte due sur le temps par l'inflation.
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
J'imagine que ce sera un prêt sans intérêt, sinon la différence entre le crédit que vous consentez et un crédit bancaire sera infime. Sans compter les tracas. Votre notaire vous précisera tout cela.
Vous demandez un avis, permettez moi de vous dire le mien, je pense que ce n'est pas une bonne idée.
Mais c'est vous qui voyez...
Vous demandez un avis, permettez moi de vous dire le mien, je pense que ce n'est pas une bonne idée.
Mais c'est vous qui voyez...
La législation juridique et financière évolue en permanence...