Risques chèque en bois

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 Pierre22 -
Bonjour,

J'ai vendu un bien à un particulier qui a émis un chèque. J'ai versé le chèque ça fait 15 jours mais je ne lui ai pas encore donné le bien car je lui ai expliqué que tant que je ne serai sur d'avoir de manière effective l'argent sur mon compte je ne lui donnerai pas le bien pour éviter de tomber sur un chèque sans provision et de me retrouver sans le bien et sans l'argent. Je lui avait proposé un virement ou espèce mais il n'a pas accepté.

Toutefois, je me suis renseigné et il semble qu'il soit possible pour un acheteur en mauvaise foi de faire opposition pour perte ou vol et ainsi de récuperer son argent.

Il devra venir récuperer le bien la semaine prochaine, mais j'ai peur qu'il puisse faire opposition avant les 60 jours meme si les 15 jours sont passés et du coup le chèque n'est pas sans provision.

Vous me conseillez d'attendre les 60 jours ou bien de lui donner le bien sans me faire beaucoup de problèmes? meme en rédigeant par exemple un document qu'il devra signer comme quoi il m'a bien donné un chèque pour l'achat de ce bien?

Je vous remercie à l'avance pour les réponses.

1 réponse

Bonsoir,
Attendre 2 mois ou avoir un avis de conformité via sa banque.
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16 octobre 2020

Si le chèque est volé cela ne servira pas à grand chose
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16 octobre 2020
5 780 > Pierre22
Si le chèque est volé cela ne servira pas à grand chose 

Si la signature de la personne (attesté par une CNI) correspond bien au nom de celui figurant sur le chèque, alors au contraire cela est certain.
Il suffira de présenter l'attestation attestée à la banque, pour que celle-ci se rendent compte qu'il s'agisse d'une opposition abusive.

CB
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16 octobre 2020

Non aucune certitude aujourd'hui la CNI peut être fausse et le chèque volé ou falsifié, seule la réponse de la banque de l'émetteur peut apporter une certitude.
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ça consiste en quoi l'avis de conformité de sa banque?
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16 octobre 2020

Votre banque demande à la banque de l'émetteur du chèque s'il y a la provision, si le chèque n'est pas opposé, si la signature est conforme.
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