Assurance vie - fiscalite
monique
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monique -
monique -
Bonjour,
papa a laisse une assurance vie au mari de ma soeur.
combien va t'il payer 2O % ou plus.
Merci beaucoup
bonne soiree
Monique
papa a laisse une assurance vie au mari de ma soeur.
combien va t'il payer 2O % ou plus.
Merci beaucoup
bonne soiree
Monique
6 réponses
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Votre question est trop vague. On ne peut pas répondre.
L'assurance vie est hors succession. -
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La taxation peut être nulle, ou de 20% ou 60% sur une partie. Impossible d'en dire plus. Il appartient au bénéficiaire de s'en préoccuper.
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merci, c''est justement ma question. Vous ne savez pas, alors pourquoi répondre... Merci tout de meme
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Bonjour,
Pour avoir une réponse, il faut connaitre les montants et l'age auquel ont été effectué les versements.-
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- Bonjour.
Dans le cas d'une succession, l'éventuelle taxation supportée par le bénéficiaire varie en fonction :
- de la date de souscription du contrat,
- de l'âge du souscripteur au moment de ses versements,
- du degré de parenté entre le souscripteur et le bénéficiaire.
Donc variation de 0€ et taxation à 60%.
Par ailleurs, s'il s'avère que les héritiers réservataires ont été lésés dans leurs droits, possibilité de remise en cause du contrat ; Cette démarche passant par une action judiciaire.
Cdt
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merci pour votre réponse..
Nous pensons donc sur conseil du notaire une action judiciare.
Bonne journée
cordialement
monique