Contrôle des frais réels
James
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flocroisic Messages postés 29064 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
flocroisic Messages postés 29064 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
J’ai eu un contrôle sur mes frais réels, les impôts me demande des factures de garage que j’en ai fourni très peu vu que je fais mes réparations moi même j’ai fourni contrôle technique ils m’on répondu que c’était pas assez et que les kilomètres ne correspondait pas à ma déclaration vu que je me servait d’une autre voiture disons 2 mois sur l’année du coup il me réclame une somme assez forte je voudrais savoir si ça déjà arrivé à quelqu’un?et si quelqu’un a une solution?ou qui peux me donner un conseil merci en attente de réponse
J’ai eu un contrôle sur mes frais réels, les impôts me demande des factures de garage que j’en ai fourni très peu vu que je fais mes réparations moi même j’ai fourni contrôle technique ils m’on répondu que c’était pas assez et que les kilomètres ne correspondait pas à ma déclaration vu que je me servait d’une autre voiture disons 2 mois sur l’année du coup il me réclame une somme assez forte je voudrais savoir si ça déjà arrivé à quelqu’un?et si quelqu’un a une solution?ou qui peux me donner un conseil merci en attente de réponse
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1 réponse
Bonjour
Il n'y a pas vraiment se solution.
Le regime de droit est la deduction de 10%.
Les frais reels qont une option que le contribuable doit justifier.
Les km doivent être justifiés.
Ce sont donc les factures de garage qui le prouvent.
Si le contribuable dit faire tant de km mais que les factures démontrent un kilometrage moindre, il y a un hic et donc ceux ci ne peuvent etre deduits.
Le disons est vague , il faut etre precis en fiscalité.
Les 2 vehicules avaient le même nombre de cv ?
Vous avez justifié de ces km avec ce 2eme vehicule ?
Il n'y a pas vraiment se solution.
Le regime de droit est la deduction de 10%.
Les frais reels qont une option que le contribuable doit justifier.
Les km doivent être justifiés.
Ce sont donc les factures de garage qui le prouvent.
Si le contribuable dit faire tant de km mais que les factures démontrent un kilometrage moindre, il y a un hic et donc ceux ci ne peuvent etre deduits.
vu que je me servait d’une autre voiture disons 2 mois sur l’année
Le disons est vague , il faut etre precis en fiscalité.
Les 2 vehicules avaient le même nombre de cv ?
Vous avez justifié de ces km avec ce 2eme vehicule ?