Chambre d'hôpital

pouruneinfoprecise Messages postés 1 Date d'inscription mardi 16 juin 2020 Statut Membre Dernière intervention 16 juin 2020 - 16 juin 2020 à 13:50
 pouruneinfoprecise - 18 juin 2020 à 07:27
Bonjour,
Chaque chambre, en milieu hospitalier, doit-elle être équipée d'un détecteur de fumée dont le fonctionnement est régulièrement contrôlé ? Si oui, qui contrôle ?
Merci de m'informer si possible avec le texte réglementaire correspondant.
D'avance merci.

2 réponses

gt.55 Messages postés 17221 Date d'inscription lundi 9 mai 2016 Statut Contributeur Dernière intervention 15 avril 2022 5 394
16 juin 2020 à 16:39
Bonjour,

Il faut chercher sur Legifrance : Réglementation incendie applicable aux ERP.
L'obligation d'être équipé est au chapitre U44.
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000024807867/2006-07-13/

Pour la maintenance, il faut chercher...
Personnellement, je n'ai pas le temps.

Cdt
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djivi38 Messages postés 52098 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 4 novembre 2024 15 398
16 juin 2020 à 16:35
bonjour,

rien trouvé sur votre moteur de recherche préféré ?

Peut-être ici https://www.ecologie.gouv.fr/protection-contre-incendies

cdt.
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pouruneinfoprecise
18 juin 2020 à 07:27
Bonjour gt.55 et djivi38
Merci de m'avoir communiqué différents textes complémentaires par lien.
Ils vont pouvoir servir de base à ce que je cherche à établir.
Bonne journée.
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