Désaccord vacances Été

Bonsoir
Voici le mail envoyé à mon ex : tout y est... et il n’est pas d’accord. Vous y trouverez ce que dit notre jugement, à savoir la convention de divorce à l’amiable :


(...) «  D’une manière générale, les parents s’engagent à modifier l’alternance des vacances d’été en fonction des dates de camps scout, afin de faire en sorte qu’il puissent, au moins une année sur deux, passer du temps avec les enfants ».

Pour mémoire, à l’automne 2019, il nous a été annoncé que la Troupe scoute avait pour projet de partir en camp en Irlande en juillet.
Le 07/01/2020, nous avons reçu un mail nous indiquant que les dates de camp étaient fixées sur la période du 10/07/2020 au 27/07/2020. A cet effet, nous avons versé, tous deux, un acompte afin de réserver la place de notre enfant A, seul concerné par ce camp.
L’an passé, le camp scout ayant eu lieu en juillet, les enfants étaient auprès de toi en août, et avec moi en juillet.
Cette année, j’ai posé mes congés en août, afin de passer du temps avec les enfants.

Crise sanitaire oblige, le 29/04/20 nous apprenions par mail que le camp en Irlande du mois de juillet était annulé. Le Chef de Groupe ajoutait néanmoins qu’ils réfléchissaient « à une organisation de camp pour la fin août sous un format réduit », et nous invitait à lui « indiquer si [A] était susceptible d’être présent pour un camp la dernière semaine d’Août ».
Le 10/05, le chef de Troupe, par mail, nous rappelait à tous qu’il s’agissait d’un SONDAGE en insistant sur le conditionnel, puisqu’un camp était compliqué à organiser compte tenu des mesures sanitaires.

Au regard de ces informations nouvelles, tu m’as « invitée » à prendre mes congés en juillet, mois durant lequel il n’y aurait pas de camp scout.
Tes arguments reposent donc sur un simple sondage d’une part, et d’autre part sur le fait que « Rien n’indique dans la convention que nous devons être prévenus des dates de camps ou des modifications un mois ou six mois avant, se [sic] sont les impondérables ».

J’ai tenté de t’expliquer que mes congés étaient déjà posés. La structure où je travaille compte 43 salariés. La gestion du calendrier des congés est conséquente. En outre, la convention collective à laquelle je suis soumise prévoit que « Le calendrier des congés est établi par l'employeur avant le 15 avril de chaque année, en fonction des nécessités du service, et en tenant compte autant que possible des congés scolaires pour les salariés ayant des enfants scolarisés ».
A l’heure actuelle, je ne peux plus modifier mes congés impliquant ainsi que si les enfants étaient auprès de moi en juillet, comme tu voudrais me l’imposer, je ne pourrai pas passer de temps avec eux.

En outre, rien n’indique non plus dans notre convention de divorce que nous devons faire jouer l’alternance des domiciles sur un SONDAGE.
Je m’en réfère donc aux usages et aux conventions collectives de chacun, la tienne prévoyant un ordre de départ arrêté au 1ermars. A situation exceptionnelle, mesure exceptionnelle.

Enfin, note que si le camp devait malheureusement être annulé, c’est l’alternance des années passées qui prévaudrait, sans aucun délai de prévenance. Je te l’accorde, ce serait un impondérable.

Je suis convaincue effectivement désormais que tu peux bénéficier d’une large souplesse d’organisation de travail et me réjouis que tu puisses être auprès des enfants en juillet comme convenu initialement.
De mon côté, je serai auprès des enfants en août.


Il n’est pas d’accord ! Mais ajoute toutefois que s’il ne devait pas y avoir de camp, alors il décalerait ses congés en juillet et respecterait ainsi l’alternance.
A ce jour, nous n’avons pas plus d’information sur l’organisation sur les camps scouts éventuelle... d’1 semaine fin août...


Merci de m’avoir lue et navrée pour ce pavé !
À vous lire,